384211965-03-211Créations de 3 postes d'adjoints supplémentaires 384211965-03-241Voeu sur le Vietnam 384211965-03-242Construction d'un C.E.C 384211965-03-243Travaux de voirie – Demande d'emprunt – 50 000 francs – C.E de Grenoble 384211965-03-244Syndicat intercommunal des eaux de la Région Grenobloise – Délégués du C.M 384211965-03-245Association demande pour l'aménagement de l'Isère – Délégués du C.M 384211965-03-246Construction d'H.L.M au quartier Malfangeat – Cession d'un terrain à l'office demande d'H.L.M 384211965-03-247Création d'emplois dans les services municipaux 384211965-03-248Voeu contre la hausse abusive des loyers – Groupe Champberton 384211965-03-249Plan directeur d'urbanisme de la région Grenobloise – U2 et voie ferrée 384211965-03-2410Construction groupe scolaire Voltaire – Tableaux noirs pour salles de classes – Marché de gré àgré – Entreprise Ferraris 384211965-03-2411Prolongation d'un collecteur d'égoûts, avec station de relèvement rue R.Bloch – Marché – Entreprise FILEPPI 384211965-03-2412Eclairage public – 2ème partie – 1ère branche – Entreprise BOYER 384211965-03-2413Assurance incendie – Commune La Métropôle – Avenant n°26 pour groupe scolaire VOLTAIRE 384211965-03-2414Construction bibliothèque et centre médico-scolaire – 1er lot – Entreprise SOGREBAT – Avenant n°1 en diminution 384211965-03-2415Construction groupe scolaire VOLTAIRE – 1er lot – Avenant n°1 – Entreprise BLANC – BONNEFOND et J.CHAMOUX 384211965-03-2416Construction groupe scolaire VOLTAIRE – 9ème lot – Avenant n°1 – Entreprise PLATINI 384211965-03-2417Construction groupe scolaire VOLTAIRE – 10ème lot – Avenant n°1 – Entreprise SERIES 384211965-03-2418Construction groupe scolaire VOLTAIRE – Equipement sportif – Marché de gré à gré – Entreprise KESSLER 384211965-03-2419Acquisition de matériel sportif pour le gymnase PAUL VAILLANT COUTURIER – Marché de gré à gré – Entreprise KESSLER 384211965-03-2420LOGECOS – Cité Robespierre immeuble n°3 – Changement de locataire – Passation de bail 384211965-03-2421LOGECOS – Résiliation de bail – Mme MONNET Raymond 384211965-03-2422Construction groupe scolaire AMBROISE CROIZAT – Adjudication – Approbation 384211965-03-2423Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – MICHEL Marcel 384211965-03-2424Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – BLANCARD Jean-Louis 384211965-03-2425Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – MATOWIEZ Christophe 384211965-04-161Construction du groupe scolaire Ambroise Croizat – Lots n°1 à n°13 – Marché de gré à gré 384211965-04-162Projet de construction par la C.P.S.S d'un centre de paiement – Réservation du terrain – Implantation 384211965-04-163Réouverture du fonds de chômage 384211965-04-164Désignation des délégués du C.M à la comission administrative du bureau d'aide sociale 384211965-04-165Tribunal administratif – Affaire ESCALON c/Ville 384211965-04-166Enquête préalable à la déclaration de mobilité publique pour la voie express U2 384211965-04-167Enquête préalable à la déclaration de mobilité publique pour la déviation de la ligne S.N.C.F GRENOBLE montmelian 384211965-04-168Construction de la nouvelle commission communale des impôts directos 384211965-04-169Acquisition de terrain pour construction scolaire – Groupe Paul Langevin – Demande de subvention 384211965-04-1610Construction du gymnase « Paul Langevin » - Equipement sportif 384211965-04-1611Assurance véhicules 2 roues – Police n°20 076 509 384211965-04-1612Achat de compteurs d'eau – Marché de gré à gré – Société Lyonnaise de compteurs d'eau 384211965-04-1613Responsabilité civile autos transports d'enfants POLICE n°20 183 647 « La Métropôle – Avenant n°1 384211965-04-1614Assurance « Incendie »- Commune «  La Métropôle » - Police n°1 260 698 – Avenant n°27 pour gymnase Paul Vaillant Couturier 384211965-04-1615Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – LACAS Robert 384211965-04-1616Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – POTAKIAN Gabriel 384211965-04-1617Admission de l'enfant LAMBERT Yasmine au foyer Départemental de Saint Egrève 384211965-04-1618Acquisition d'une machine comptable – Marché de gré à gré – C.S.M 384211965-04-1619Election de 3 adjoints supplémentaires 384211965-04-1620Acquisition de matériel pour restaurants scolaires (Villiot-chomat) 384211965-04-231Construction d'H.L.M – Cession de terrain (Malfangeat) 384211965-04-232Projet de déviation de la ligne de chemin de fer de GRENOBLE à MONTMELIAN – Enquête commodo Vel Incommodo 384211965-04-233Aménagement du stage Auguste Delaune – Demande de subvention 384211965-04-234Construction d'un collège d'enseignement Technique (garçons) – Convention 384211965-04-235Construction d'un collège d'enseignement Technique (garçons) – Demande de nationalisation 384211965-04-236Acquisition d'une propriété nécessaire à la construction d'un centre aéré et à l'agrnadissement d'une colonie de vacances – Emprunt de 100 000 francs – Union – Départementale du Dauphiné (Caisse des retraites) 384211965-04-237Rémunération des stérodactylographes et agents de bureau en remplacement 384211965-04-238Services Techniques – Fixation du salaire de certains employés remunérés à l'heure (Manoeuvres spécialisés et fossoyeur) 384211965-04-239Renforcement et extention du réseau d'eau – Acquisition d'une parcelle de terrain pour construction d'un réservoir 384211965-04-2310Aménagement du nouveau cimetière – 3ème tranche – Entreprise COPPA – Marché de gré à gré 384211965-04-2311Fournitures scolaires – Marché de gré à gré – M.ODE André 384211965-04-2312Acquisition d'un véhicule 384211965-04-2313Construction d'une colonie de vacances au château d'Oléron – 1ère tranche – 2ème lot – 4ème partie – Entreprise DANDONNEAU – Avenant n°3 384211965-04-2314Réparation d'un véhicule d'enlèvement des ordures ménagères (Délib du 16/04/1965) 384211965-04-2315Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – GOUYER Jean Henri 384211965-04-2316Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – ARNAUD Michel 384211965-04-2317Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – VILLARD Jean-Claude 384211965-04-2318Demande de sursis d'incorporation – Classe 1966 – SAROT Daniel 384211965-04-2319Demande de sursis d'incorporation – Classe 1966 – BROCHIN Emile 384211965-04-2320Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – GUICHARD André 384211965-04-2321Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – BOUVIER Jean-Pierre 384211965-04-2322Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – FABRE Serge 384211965-04-2323Frais de funérailles de Mme GUILLET et Mme V.MISTRETTA 384211965-04-2324Attribution au personnel administratif masculin d'une indemnité annuelle pour l'acquisition d'une blouse de travail 384211965-04-2325Construction groupe scolaire – Décoration adaptation du projet Voltaire 384211965-04-2326Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – M.BON Michel 384211965-04-2327Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – M.CARAVEL Jean-Pierre 384211965-04-2328Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – M.FERRARA Daniel 384211965-04-2329Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – M.NATOWICZ Christophe 384211965-04-2330Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – M.BOUDET Patrick 384211965-04-2331Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – M.BLANC-PAQUES Jean-Pierre 384211965-06-111Voeu contre la hausse des loyers 384211965-06-112Expropriation du Mûrier pour la création d'un centre aéré – Instance engagé devant le tribunal administratif 384211965-06-113Travaux de voirie – Emprunt de 50 000 francs auprès de la Caisse d'Epargne de Grenoble 384211965-06-114Construction bibliothèque et centre médico-scolaire – Entreprise VENTURA – Avenant n°1 384211965-06-115Construction bibliothèque et centre médico-scolaire – Revêtement de façades – Marché - « La Préfabrication Rationnelle » 384211965-06-116Construction d'un collège d'enseignement Technique de garçons – Emprunt de 232 340 francs – Caisse des dépôts et consignations 384211965-06-117Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – BRANDENBURGER Bernard 384211965-06-118Admission de l'enfant RAMON Christian au Foyer Départemental de la Côte Saint André 384211965-06-119Construction groupe « Paul Langevin » - Demande de subvention complémentaire 384211965-06-1110Construction groupe scolaire « VOLTAIRE » - Lot n°4 – Avenant n°1 – Entreprise FORESTIER et c. 384211965-06-1111Construction groupe scolaire « VOLTAIRE » - Jardins – Plantations – Marché – Entreprise PAQUET 384211965-06-1112Construction groupe scolaire « VOLTAIRE » - Aménagement des sols de cours – Marché – Société – Routière COLAS 384211965-06-1113Logements Economiques et Familiaux – Résiliation de bail – M.MEOT Levy 384211965-06-1114Responsabilité civile Police n°20 195 937 – Commune « La Métropôle » 384211965-06-1115Responsabilité civile Police n°54 610 889 – Commune « La Métropôle » 384211965-06-1116Acquisition d'une balayeuse aspiratrice pour caniveaux – Marché – S.A Automobiles BERLIET 384211965-06-1117Bâtiments communaux – Fourniture de fuel – Campagne 1964-1965 – Société ESSO-STANDARD – Avenant n°1 384211965-06-1118Réservation de terrains 384211965-07-271Projet de déviation de la ligne de chemin de fer GRENOBLE-MONTMELIAN 384211965-07-272Voie express départementale U2 384211965-07-273Plan d'urbanisme de détail – Secteurs « LA PLAINE-LA MARINIERE 384211965-07-274Transfert de classes poréfabriquées 384211965-07-275Logèros – Résiliation de bail – Monsieur Genot Gilbert - Cité Pierre Sémard n°4 384211965-07-276Logieuse – Résiliation de bail – Monsieur Pizot Jean – Cité Pierre Sémard n°2 384211965-07-277Construction d'une colonie de vacances au château d'Oléron – 1ère tranche – 1er lot – 4ème partie – Terrassement – Maconnerie – Entreprise Lonnoy – Avenant n°4 384211965-07-278Logécos – Cité Pierre Sémard – Changement de locataire – Passation de Bail – Prunier Jean 384211965-07-279Logécos – Résiliation du bail de Monsieur Atrouche Belhouli – Cité Robespierre 384211965-07-2710Logécos – Résiliation du bail de Monsieur Tani Antonio – Cité Potié 384211965-07-2711Exercice 1964 – Dépassement de dépenses – Régularisation 384211965-07-2712Logécos – Changement de locataire – Passation de bail – Vigne Raoul 384211965-07-2713Logécos – Changement de locataire – Passation de bail – Faure – Brac – Jean Claude 384211965-07-2714Construction du groupe scolaire Ambroise Croizat (1ère tranche) – Emprunt de 266 310 francs – Caisse des dépôts et consignations 384211965-07-2715Logécos – Cité Robespierre – Changement de locataire – Mme TOGNON Marguerite 384211965-07-2716Logécos – Cité Potié – Changement de locatiare – Passation de bail – M.ATROUCHE Belhouli 384211965-07-2717Participation des parents au C.E.G – Année 1963 – Annulation – Admissions en non valeur 384211965-07-2718Rôle des eaux 1963 – Annulations – Admissions en non-valeur 384211965-09-051Elections sénatorielles – Délégués suppléants 384211965-09-051 bisConseil de Prud'Hommes de Grenoble – Création d'un emploi d'agent de bureau dactylographe 384211965-09-052Echange de parcelles de terrains entre la ville et les Entreprises NEYRPIC 384211965-09-053Aménagement du stage « A.DELAUNE » (1ère tranche) et de plateaux d'E.P.S au C.E.S – Subventions de l'Etat (Haut-commissariat à la Jeunesse et aux sports) – Enseignements 384211965-09-054Construction du groupe scolaire « Jules VALLES » - Adoption de l'avant-projet 384211965-09-055Frais de funérailles de Mme BERGER-BY 384211965-09-056Cession d'une parcelle de terrain et bâtiment vétuste indivisés (M.Amblard.H) 384211965-09-057Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – NAVARO-VERA Jean-Pierre 384211965-09-058Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – BOISSEL Michel 384211965-09-059Transfert de classes démontables 384211965-09-0510Aménagement du centre aéré du Mûrier 384211965-09-0511Demande de déclaration de mobilité Publique – Alimentation MT du fourbe MT/BT « LE CARINA » 384211965-09-241Voeux – Suppression de la Casce Locale 384211965-09-242Dénomination des rues 384211965-09-243Jeux Olympiques – Aménagement de la RN 523 entre Grenoble et Gières 384211965-09-244Choix des délégués du Conseil Municipal pour la révision des listes électorales 384211965-09-245Elargissement de plateforme et construction bordures – Avenur Cité Labeye – Adoption du projet 384211965-09-246Approbation du compte administratif 1964 384211965-09-247Approbation du compte administratif 1964 du B.A.S 384211965-09-248Approbation du compte de gestion 1964 384211965-09-249Voeux – Situation scolaire 384211965-09-2410Créations d'emplois dans les services municipaux 384211965-09-2411Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – BLACHE Yves 384211965-09-2412Fournitures scolaires 1965-1966 – Marché de gré à gré – Librairie DIDIER et RICHARD 384211965-09-2413Bibliothèque et centre médico – Scolaire – Electricité – Lot n°6 – Avenant n°1 – Entreprise ELECTRIC-ATOMIC 384211965-09-2414Travaux d'aménagement de le rue du Pont Carpin – Entreprise FILEPPI 384211965-09-2415Personnes transportées – Police n°20 118 628 384211965-09-2416Incendie des bâtiments communaux – Police n°1 260 698 – Avenant n°28 384211965-09-2417Incendie des bâtiments communaux – Police n°1 260 698 – Avenant n°29 384211965-09-2418Responsabilité civile – Police n°55 410 366 – Avenant n°2 384211965-09-2419Levés de plans – Métrés – Convention Mme DEGAUD 384211965-09-2420Remblaiement de la voirie – Quartier « LA PLAINE » pour C.E.S et H.L.M Marché – Entreprise FILEPPI 384211965-09-2421Fournitures scolaires 1965-1966 – Marché de gré à gré – Mme ODE André 384211965-09-2422Fourniture d'extincteurs pour les groupes scolaires 384211965-09-2423Attribution d'une bourse communale à M.COUNTY Roland, pour son fils Jacques 384211965-09-2424Attribution d'une bourse communale à Mme BRANDENBURGET pour son fils Bernard 384211965-09-2425Attribution d'une bourse communale à Mme LABORIE pour son fils Christian 384211965-09-2426Attribution d'une bourse communale à Mme BERGER Marguerite pour sa fille Andrée 384211965-09-2427Construction des gymnases scolaires « PAUL LANGEVIN «  et « PAUL ELUARD » - Emprunt de 100 000 francs – Commune d'assurances générales d'accidents 384211965-09-2428Attribution d'une bourse communale à Mme GUILLET pour sa fille Josiane FRANZOÏ 384211965-09-2429Construction d'un centre aéré et d'une colonie maternelle de vacances – Adoption du projet – Demande d'inscription au V.plan 384211965-09-2430Menuisier – Ebéniste auxiliaire – Fixation du salaire horaire 384211965-09-2431Attribution d'une bourse communale à M.Mioulou Joseph pour sa fille Georgette 384211965-09-2432Construciton bibliothèque et centre médico-scolaire – Rayonnages métalliques – Marché Ets Lapouyade 384211965-09-2433Fourniture de livres scolaires – Marché de gré à gré – C.D.L.P – PARIS 384211965-09-2434Frais de funérailles M.GIROUD Jean-Marie 384211965-09-2435Attribution d'une bourse communale à Mme Varennes pour sa fille Marguerite 384211965-09-2436Créations d'emplois (Femmes de service écoles maternelles) 384211965-09-2437Attribution d'une bourse communale à Madame V.Dussuel pour son fils Alain 384211965-09-2438Bâtiments communaux – Fourniture de fuel – Campagne 1965-1966 – Société ESSO-STANDARD – Marché de gré à gré 384211965-10-231Elections présidentielles 384211965-10-232Augmentation du nombre des conseillers Prud'Hommes de la section du commerce au conseil de Prud'Hommes de Grenoble 384211965-10-233Voeu – Loyers des logements économiques et sociaux construits avec l'aide de l'Etat 384211965-10-234Construction bibliothèque et centre médico-scolaire – 12ème lot – Entreprise PAQUET – Avenant n°1 384211965-10-235Aménagement de la rue Léon Jouhaux – Marché de gré à gré – Société Clinique de GERLAND 384211965-10-236Echange de parcelles de terrain entre la Ville et les Entreprises NEYRPIC 384211965-10-237Groupe scolaire « VOLTAIRE » - Décoration – Contrat de GUNSETT 384211965-10-238Fourniture de compteurs d'eau – Marché de gré à gré – Substitution de l'entreprise 384211965-10-239Mobilier scolaire – Marché de gré à gré – S.A – Louis HEULIEZ 384211965-10-2310Construction groupe scolaire « VOLTAIRE » - 10ème lot – Avenant n°2 – Entreprises SERIES 384211965-10-2311Centre Médico-scolaire et bibliothèque – Risque « Dégâts des Eaux » - Commune LA METROPOLE 384211965-10-2312Centre Médico-scolaire et bibliothèque – Risque « Bris de glaces » - Commune LA METROPOLE 384211965-10-2313Gymnase « Paul Eluard » - Risque INCENDIE – Commune L'URBANISME 384211965-10-2314Gymnase « Paul Langevin » - Risque INCENDIE – Commune L'URBANISME 384211965-10-2315Fourniture de compteurs d'eau – Avenant n°1 – Société nouvelle Lyonnaise de compteurs d'eau « S.LC.E » 384211965-10-2316Evacuation des eaux fluviales de la rue du C.E.S – Marché de gré à gré – Entreprise FILEPPI 384211965-10-2317Bibliothèque et centre Médico-scolaire – Risque INCENDIE – Commune L'URBANISME 384211965-10-2318Construciton du gymnase « PAUL ELUARD » - Equipement – Marché – Entreprise KESSLER 384211965-10-2319Construction du gymnase « PAUL LANGEVIN » - Equipement – Avenant n°1 – KESSLER 384211965-10-2320LOGECOS – Résiliation de bail – M.BUISSON André 384211965-10-2321LOGECOS – Cité Pierre Sémard – Immeuble n°7 – Changement de locataire – Passation de bail – M.GUIVARCH Jean 384211965-10-2322Mobilier scolaire – Marché de gré à gré – Entreprise LAFARQUE et Commune (MATCO) 384211965-10-2323Réservations de terrains – Construction du groupe scolaire Paul Bert 384211965-12-211Vote du budget primitif 1966 – Voeu 384211965-12-212Location dans les LOGECOS – Appartements et garages 384211965-12-213Transformation du C.E.G (Garçons) en C.E.S – Demande de construction 384211965-12-214Fourniture et utilisation de bâtiments démontables à usage de salle de classes – Année 1965-1966 – Convention entre le Départment et la Ville 384211965-12-215Création d'emplois du directeur de l'Ecole de Musique 384211965-12-216Tarifs de l'eau 384211965-12-217Révision de l'indemnité spéciale de gestion au receveur Municipal 384211965-12-218Construction du groupe scolaire « AMBROISE CROIZAT » - Emprunt de 100 000 francs – Mutuelle Assurance Automobile des Instituteurs de France 384211965-12-219Demande de sursis d'incorporation – Classe 1968 – Muselli Daniel 384211965-12-2110Demande de sursis d'incorporation – Classe 1968 – Mansat Pierre 384211965-12-2111Demande de sursis d'incorporation – Classe 1968 – Inbert Michel 384211965-12-2112Demande de sursis d'incorporation – Classe 1968 – Beurolet André 384211965-12-2113Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – Martin Jocelyn 384211965-12-2114Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – Faurie Gilbert 384211965-12-2115Attribution d'une bourse communale à M.Gonzalez pour ses fils José et Michel 1965-1966 384211965-12-2116Equipement du corps de safeurs – Pompiers – Acquisition de matériel 384211965-12-2117Situation scolaire 384211965-12-2118Décoration des groupes scolaires : Joliot Curie, Paul Eluard, Vaillant Couturier, Gabriel Péri, Paul Langevin, Henri Barbusse, Contrat avec M.Jean Marie Pirot Peintre – Sculpteur 384211965-12-2119Agrandissement de la Mairie – Société Coopérative du Bois de l'Etat 384211965-12-2120Réalisation de plateaux d'E.P.S de saut en longueur et une aire de saut en hauteur au C.E.S – Approbation du projet 384211965-12-2121Extension et réaménagement de la Poste – Marché – Société Coopérative des Bols de l'Est 384211965-12-2122Demande de sursis d'incorporation – Classe 1968 – ARMAND Pierre 384211965-12-2123Demande de sursis d'incorporation – Classe 1968 – CAPORALE Antoine-Benoit 384211965-12-2124Construction d'un plateau d'Education Physique Scolaire – Groupe Joliot Curie – Adoption du projet 384211965-12-2125Demande de sursis d'incorporation – Classe 1968 – GRAPPE Jean-Jacques 384211965-12-2126Demande de sursis d'incorporation – Classe 1968 – SEYFERTH Robert 384211965-12-2127Revêtement de la rue du C.E.S (Henri Wallon) – Marché de gré à gré – Entreprise FILEPPI 384211965-12-2128Rentrée scolaire de septembre 1966 – Créations de classes maternelles et régularisation d'ouvertures de classes 384211965-12-2129Rentrée de septembre 1966 – Créations de classes primaires 384211965-12-2130Demande de sursis d'incorporation – Classe 1968 – MATRON Maurice 384211965-12-2131Demande de sursis d'incorporation – Classe 1968 – Margossian HAYK 384211965-12-2132Affaire Ville de Saint-Martin-d'Hères e/DIDIER 384211965-12-2133Voirie – Rectification du C.V.O.N n°8 – Marché de gré à gré – Entreprise FILEPPI 384211965-12-2134Aménagement de troittoirs devant le groupe scolaire VOLTAIRE – Marché de gré à gré – Société Routière COLAS 384211966-02-111Rentrée scolaire 1966 – Créations de classes primaires supplémentaires - Adhésion de la ville au syndicat éternel pour l'étude des problèmes d'urbanismes de la région Grenobloise 384211966-02-111 bisDésignation de deux délégués titulaires et deux délégués suppléants au syndicat éternel de la région Grenobloise 384211966-02-112Groupe scolaire H.BARBUSSE (Filles et garçons) – Demi-décharge partielle de classe au profit de la Directrice et du Directeur 384211966-02-113Travaux de viabilité du C.E.S – Emprunt de 180 000 francs – Caisse des dépôts et consignations 384211966-02-114Aménagement d'une zone industrielle – Déclaration de Mobilité Publique 384211966-02-115Ville de SAINT MARTIN D'HERES C/Société ANTHOARD – Paiement des honoraire à verser à maître RYZIGER 384211966-02-116Conditions d'occupation pour certains agents municipaux, de logement appartenant à la Ville – Fixation des loyers 384211966-02-117Demande de sursis d'incorporation – Classe 1968 – FOISSEY Georges 384211966-02-118Demande de sursis d'incorporation – Classe 1968 – COMBE Jean-Pierre 384211966-02-119Demande de sursis d'incorporation – Classe 1968 – BRUANT Jean-Paul 384211966-02-1110Demande de sursis d'incorporation – Classe 1968 – PELLOUX Jean-Pierre 384211966-02-1111Demande de sursis d'incorporation – Classe 1968 – GINIER – GILLET Max 384211966-02-1112Réalisation d'un falateau d'Education Physique – Groupe Jolit-Curie – Subvention – Engagement 384211966-02-1113Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires au sécrétaire général et au sécrétaire général adjoint 384211966-02-1114Dénomination de rues – Lotissement chanas 384211966-02-1115Voie desservant le C.E.S et le C.E.T – Dénomination 384211966-02-1116Affaire Ville C/XOUAL 384211966-02-1117Frais de déplacement du Maire et des Adjoints 384211966-02-1118Construction du groupe scolaire « Ambroise Croizat «  - Réalisation d'un emprunt public représenté par des obligations d'emprunts unifiés des collectivités locales (Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement) – 250 000 francs – Série 5,75 % 1965-1985 à nominal décroissant 384211966-02-1119Aménagement de la colonie de château d'Oléron – Subvention et prêt de la caisse principale de sécurité sociale par l'intermédiaire de la caisse d'A.F de l'Isère – Convention 384211966-02-1119 bisLa situation scolaire – Permis de construire 384211966-02-1120Fixation du salaire des employés rémunérés à l'heure – Femmes de ménage 384211966-02-1121Personnel – Service d'enlèvement des ordures ménagères – Indemnité horaire pour travail de nuit 384211966-02-1122Fixation du salaire des maîtres de chant et de solfège dans les Ecoles Primaires 384211966-02-1123Indemnité Kilomètrique allouée aux gardes et à l'agent d'Enquêtes 384211966-02-1124Aménagement du stade Auguste Delaune – Emprunt de 50 000 francs – Caisse d'Epargne de Grenoble 384211966-02-1125Construction d'un plateau d'Education Physique au C.E.S – Emprunt de 22 000 francs – Caisse d'Epargne de GRENOBLE 384211966-02-1126Fournitures scolaires 1965-1966 – Marché de gré à gré – M.ODE André 384211966-02-1127Demande de sursis d'incorporation – Classe 1968 – M.LACOUR Claude 384211966-02-1128Demande de sursis d'incorporation – Classe 1968 – M.BZUD Joël 384211966-02-1129Ecole Municipale de Musique – Fixation du taux horaire 384211966-02-1130Admission de l'enfant ZIEBA Danielle au Foyer Départemental de SAINT EGREVE 384211966-02-1131Admission de l'enfant ZIEBA Fernand au Foyer Départemental de LA COTE SAINT ANDRE 384211966-02-1132Achat de compteur d'eau – Marché de gré à gré – Entreprise VICENT Frères 384211966-02-1133Achat de compteur d'eau – Marché de gré à gré – Société Nouvelle Lyonnaise de compteurs d'Eau 384211966-02-1134Attribution d'une bourse d'études à M.CHUNG René pour ses enfants Andrée et Christiane 384211966-02-1135Logécos – Admission en non valeurs 384211966-02-1136Contrat de financement de Poste de Conseiller d'Education Populaire à passer avec la Ligue Française de l'Enseignement 384211966-02-1137Construction d'un collecteur d'eaux pluviales rue efalilée – Marché après adjudication Société RAVIGLIONE 384211966-02-1138Travaux d'assainissement et de Voirie – Emprunt de 2 000 000 francs 384211966-02-1139Bâtiments Communaux – Fourniture de fuel – Campagne 1965-1966 – Société ESSO-STANDARD – Avenant n°1 384211966-02-1140Logements Economiques et Familiaux – Résiliation de bail – M.LAFORCE Jean 384211966-02-1141LOGECOS – Cité Pierre Sémard – Immeuble n°3 – Changement de locataire – Passation de bail 384211966-04-011Construction de l'autoroute U2 – Indemnisation 384211966-04-012Classement et dénomination de rues 384211966-04-013Création d'un poste d'abonnement public dans l'ensemble immobilier Baticoop 384211966-04-014Cabine téléphonique du Village – Transformation en poste d'abonnement public 384211966-04-015Modification de la valeur du centime de 1966 384211966-04-016Répartition des fonds scolaires départementaux 384211966-04-017Etudes surveillées 384211966-04-018La situation scolaire – L'évolution démopraphique – Permis de construire – Accords préalables 384211966-04-019Plan d'aménagement et d'équipement communal 384211966-04-0110Attribution d'une prime de Technicité aux sténodactylographes 384211966-04-0111Station de taxis – Fixation de la redevance 384211966-04-0112Classement de rues dans la Voirie Communale et dénomination (Maisons blanches) 384211966-04-0113Projet de réfection et calibrage des rues – Programme 1966, adoption du projet 384211966-04-0114Créations d'emplois dans les Services Municipaux 384211966-04-0115Travaux d'assainissement et de Voirie – Emprunt de 2 000 000 de francs 384211966-04-0116Création d'une zone d'aménagement différé – Etablissement d'un plan d'urbanisme de détail 384211966-04-0117Mobilier scolaire – Marché de gré à gré – S.A Louis HEULIEZ 384211966-04-0118Responsabilité Civile (Véhicules) – Police n°20 218 982 384211966-04-0119Responsabilité Civile – Police n°20 118 628 – Avenant n°3 – Garantie aux personnes transportées 384211966-04-0120Responsabilité Civile (Véhicules) – Police n°20 219 223 384211966-04-0121Responsabilité Civile (Véhicules) – Police n°20 219 224 384211966-04-0122Frais de funérailles enfant BOUKHERROUBA Nora 384211966-04-0123Voeu au sujet de la guerre du VIET-NAM 384211966-04-0124Voeu au sujet des mouvements revendicatifs 384211966-04-0125Finances locales 384211966-04-0126Travaux de renforcement et d'extension du réseau d'éclairage public – Emprunt de 50 000 francs – Caisse d'Epargne de Grenoble 384211966-04-0127Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – M.CIXOUS Paul 384211966-04-0128Attribution d'une bourse communale de 100 francs à M.Garcia Ulysse pour sa fille Monique, élève de 4ème au Lycée Stendhal 384211966-04-0129Ecole Municipale de Musique – Adoption du règlement intérieur 384211966-04-0130Transport de crédits – Exercice 1965 384211966-04-271La situation à l'usine NEYRPIC – LA – CROIX – ROUGE 384211966-04-272Travaux d'agrandissement de la Poste – Emprunt de 100 000 francs « La Sequanaise » 384211966-04-273Travaux de réfection et de calibage des rues – Entreprise S.C.R.E.G 384211966-04-274Travaux d'assainissement – Entreprise S.C.R.E.G 384211966-04-275Affaire ESCALON C/Ville 384211966-04-276Agrandissement de la Mairie – Société Coopérative des Bois de l'Est – Financement 384211966-04-277Assurance véhicule roues – Police n°20 223 211 – Commune La Métropôle 384211966-04-278Conseil de Prud'Hommes – Révision des listes électorales 384211966-04-279Mobilier scolaire – Marché de gré à gré – Entreprise LAFARGUE et Commune (MATCO) 384211966-04-2710Incendie des bâtiments Communaux – Police n°1 260 698 384211966-04-2711Mobilier scolaire – Avenant n°1 – S.A – Louis HEULIEZ 384211966-04-2712Attribution d'une bourse communale pour son fils Gérard – Mme MARGUIN 384211966-04-2713Acquisition d'une machine comfortable – Marché de gré à gré – C.S.M 384211966-04-2714Agrandissement de la Mairie – Société Coopérative des Bois de l'Est – Avenant n°1 384211966-06-091Rémunération des femmes de ménage – Fixation du taux horaire 384211966-06-092Travaux de voirie subventionnés par le F.S.I.R (Tranche 1965) – Emprunt de 14 960 francs – Caisse des dépôts et consignations 384211966-06-093Rémunération des employés de la foiseine Municipale (Vestiaires et caisse) – Fixation du taux horaire 384211966-06-094Etudiante en stage dans les services Municipaux – Contrat d'engagement 384211966-06-095Travaux d'assainissement – Marché S.C.E.R.G – Financement – Avenant n°1 384211966-06-096Travaux de réfection et calibrage de rues – Marché S.C.R.E.G – Financement – Avenant n°1 384211966-06-097Construction du groupe scolaire Ambroise Croizat – 2ème tranche – Emprunt de 96 660 francs – Caisse des dépôts et consignations 384211966-06-098Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – M.WATTERBLED Octave 384211966-06-099Demande de sursis d'incorporation – Classe 1967 – M.GOUYER Jean-Henri 384211966-06-0910Taxes Municipales – Tribunal Administratif – Société Immobilière de la Croix Rouge c/Ville 384211966-06-0911Voie express U2 – Construction des échangeurs 384211966-06-0912Fourniture et implantation du foyer Laïque de jeunes et d'Education Populaire – Marché – Coopérative des Bois de l'Est 384211966-06-0913Création d'une zone Industrielle – Quartier Sud 384211966-06-0914Création d'une zone d'aménagement différé – Etablissement d'un plan d'urbanisme de détail 384211966-06-0915Piscine Municipale – Droits d'entrée – Abonnements 384211966-06-0916Occupation par un employé municipal, d'un logement appartenant à la Ville – Reprise de logement 384211966-06-0917Construction du groupe scolaire « Paul Bert » - Cession gratuite de terrain à la Ville – Demande de déclaration d'utilité publique 384211966-06-0918LOGECOS – Changement de locataire – M.Manas 384211966-06-0919Travaux d'extension et de renforcement du réseau d'eau potable – Construciton d'un réservoir de 4 000 m3 384211966-06-0920Construction du groupe scolaire « Romain ROLLAND » - Cession de terrain à la Ville par les consorts TEPP Jean et André – Demande de déclaration de Mobilité Publique 384211966-06-0921Admission de l'enfant BOUTLANE Jannal au Foyer Départemental de la COTE – SAINT – ANDRE 384211966-06-0922Piscine Municipale – Fixation du salaire du maître – Nageur – Saissonnier 384211966-06-0923Indemnité kilomètrique pour usage d'un véhicule personnel pendant le service – Directeur des services Techniques – Modification 384211966-06-0924Travaux d'Eclairage Public – Emprunt de 600 000 francs 384211966-06-0925Travaux intérieurs de peinture des groupes scolaires Henri Barbusse, Gabriel Péri, Paul Eluard, Entreprise Krasker 384211966-06-0926Grosses séparations dans les ecoles – Fonds Scolaires Départementaux – Demande de subvention 384211966-06-0927Acquisition d'un forgon de Voirie – Société GRANGE Frères à Valence 384211966-09-281Situation à l'usine Neyrpic 384211966-09-301Extension de la compétence territorial du Conseil de Prud'Hommes à la Commune de Pont-de-Claix 384211966-09-302Déviation de la voie ferrée SNCF Grenoble – Gières – Desenclouchement 384211966-09-303Réservés foncières – Acquisition de terrains – Estimation 384211966-09-304Affaire Ville c/Bertolino et M.M. Alibert et Francès 384211966-09-305Voeu – Déportés – Internes – Résistants et Politiques – Egalité des droits – Préparation 384211966-09-306Attribution d'une bourse d'étude de 100 francs à Mme Blanderburger Renée pour ses fils Bernard et Gérard – Année 1966-1967 384211966-09-307Reconnaissance des droits des anciens combattants en Algérie 384211966-09-308Admission de l'enfant GRECK Michel au Foyer Départemental de la Côte Saint André 384211966-09-309Etudes d'aménagement de la Ville – Désignation de l'architecte – Urbaniste – Contrat 384211966-09-3010Voeu – Communautés « Urbaines » 384211966-09-3011Assurance sapeurs – Pompiers – Police n°16 403 – Avenant d'augmentation n°2 – L'Union 384211966-09-3012Voirie – Levés de plans nécessaires à l'étude des alignements des voies et propriétés communales – Convention d'honoraires M.Degaud Géomètre – Expert – Année 1966 384211966-09-3013Incendie groupe scolaire Ambroise Croizat – Police n°60 939 384211966-09-3014Incendie – Salle de Réunion – 5, Avenue Jean Jaurès – Police n°126 1817 384211966-09-3015Incendie des bâtiments communaux – Police n°1260 698 – Avenant n°30 384211966-09-3016Attribution d'une bourse de 100 francs à Mme Mittoni pour sa fille Marie-Hélène 384211966-09-3017Attribution d'une bourse de 100 francs à Mme Laborie pour son fils Christian 384211966-09-3018Attribution d'une bourse de 100 francs à M.But Vitoz pour chacun de ses enfants Monique et Jean-Louis 384211966-09-3019Attribution d'une bourse de 100 francs à M.Natowiz pour chacun de ses enfants Christophe et Andrée 384211966-09-3020Attribution d'une bourse communale de 100 francs à Mme Dussuel pour chacun de ses enfants Alain et Clothilde 384211966-09-3021Attribution d'une bourse communale de 100 francs à Mme Berger pour chacun de ses enfants Andrée et Renée 384211966-09-3022B.A.S – Compte d'administration – Exercice 1965 et B.A 1966 384211966-09-3023C.A du Maire – Exercice 1965 384211966-09-3024Attribution d'une bourse communalede 100 francs à M.Estève pour sa fille Véronique 384211966-09-3025Fournitures scolaires 1966-1967 – Marché de gré à gré – M.Ode André 384211966-09-3026Attribution d'une bourse communale de 100 francs à M.Mioulou pour sa fille Georgette 384211966-09-3027Fixation du salaire d'un fossoyeur rémunéré à l'heure 384211966-09-3028Créations d'emplois dans les Services Municipaux 384211966-09-3029Attribution d'une bourse d'études de 100 francs à Mme Dellavalle pour sa fille Fideline Ferraris 384211966-09-3030Attribution d'une bourse d'études de 100 francs à M.Messina Joseph pour son fils Salvatore 384211966-09-3031Construction scolaire – Commandes groupeés – Malfacon – Affaire c/Ville M.M Descotes-Genon et Allibert Léon – Architecte d'opérations et entreprises chamoux – Place – S.C.A.N 384211966-09-3032Acquisition de deux préaux pour les nouveaux groupes scolaires prefabriqués – Marché de gré à gré – Entreprise Platini 384211966-09-3033Bâtiments communaux – Fourniture de fuel – Campagne 1966-1967 – Société Esso – Standard – Marché de gré à gré 384211966-09-3034Branchement à l'égoût de l'immeuble l'Espadon Avenue Jules Vallés – Convention avec le Cabinet Etudes et Projets 384211966-09-3035Construction du groupe scolaire « Voltaire » - Approbation des mémoires définitifs – Demande de subventions complémentaires 384211966-09-3036Transferts de crédits 384211966-09-3037Aménagement de plateau d'évolution du C.E.S et du C.E.T 384211966-09-3038Déviation de la voie ferré SNCF Grenoble – Montmelian – Expropriation – Ville c.SNCF 384211966-09-3039LOGECOS – Cité Robespierre immeuble n°3 – Changement de locataire – Passation de bail à Mme Paulette MARITANO 384211966-11-031Centre de gymnastique corrective – Fixation du salaire du professeur – Psycho-motrice et du kinésithérapeute 384211966-11-032Déviation de la voie SNCF – Dégâts causés sur Joliot Curie – Affaire Ville/C SNCF et Entreprise Onater 384211966-11-033Prime de technicité et de rendement aux services Techniques 384211966-11-034Construction d'une colonie au château d'Oléron – Demande de subvention 384211966-11-035Voeu pour une régorme des finance locales 384211966-11-036Création d'un fond de chômage particulier aux travailleurs de Veyrpic-Licences 384211966-11-037Construction du groupe scolaire « Voltaire » approbation des mémoires définitifs – Demande de subvention complémentaire 384211966-11-038Remblaiement et rêvetement de la cour – Groupe scolaire « Paul Bert » - Convention avec le cabinet « Etudes et projets » 384211966-11-039Travaux de voirie – Emprunt de 20 400 francs – Caisse des dépôts et consignations 384211966-11-0310Attribution d'une bourse communale d'étude de 100 francs l'année scolaire 1966-1967 à M.Messaoud Djilali pour chacune de ses filles Myriam et Fatma élèves au C.E.S 384211966-11-0311Acquisition de terrain pour construction du groupe scolaire R.Rolland – Emprunt de 600 000 francs – Mutuelle assurance automobile des instituteurs de France 384211966-11-0312Evacuation des Eaux pluviales – Remblaiement de la cour groupe scolaire R.Rolland – Marché Fileppi 384211966-11-0313Evacuation des Eaux pluviales – Remblaiement et revêtement de la cour groupe scolaire R.Rolland – Convention avec l'architecte M.Testé – Directeur du cabinet « Etudes et projets » 384211966-11-0314Désignation des techniciens – Projet de construction de voies nouvelles et de calibrage de voie existantes 384211966-11-0315Désignation des techniciens – Travaux d'assainissement à excécuter au cour de l'année 1966 384211966-11-0316Eclairage public de la R.N 523 (1ère partie) – Adoption du projet 384211966-11-0317Travaux d'éclairage public – Emprunt de 300 000 francs (1ère tranche d'un emprunt de 600 000 francs) – Cité l'Abeille à Paris 384211966-11-0318Fourniture et utilisation de classes démontables à usage de salles de classes – Année scolaire 1965-1966 – Convention entre le Département et la Ville 384211966-11-0319Construction d'un C.E.S – Sondage d'un terrain 384211966-11-0320Attribution d'une bourse communale de 100 francs – Année scolaire 1966-1967 à Mme PRAS – Sondage pour sa fille Nicole 384211966-11-0321LOGECOS – Cité Robespierre immeuble n°3 – Allée C2 – Changement de locataire – Passation de bail à M.Antonio CALI 384211966-11-0322LOGECOS – Cité Potié – Immeuble B – Changement de locataire – Passation de bail à M.Grégorio GALLARDO 384211966-11-0323Signalisation du carrefour Avenur Ambroise Croizat – Rue Henri Revoy – Marché de gré à gré – Compagnie générale d'Electricité 384211966-11-0324Acquisition de mobilier scolaire année 1965-1966 – Demande subvention 384211966-12-221Droit fixe de raccordement à l'égoût 384211966-12-222Taxes d'enlèvement des ordures ménagères 384211966-12-223Taxe pour branchement au réseau d'eau 384211966-12-224Poteaux d'incendie – Abonnement annuel 384211966-12-225Taxe sur valeur locative des locaux professionnels 384211966-12-226Taxe de deversement à l'égoût 384211966-12-227Tarifs de l'eau 384211966-12-228Choix des délégués du conseil municipal pour la révision des listes électorales de 1967 384211966-12-229Equipements public communaux – Ouverture d'un fonds de concours 384211966-12-2210Déviation de la voie férrée SNCF – Grenoble – Montpellier – Déserrelavement 384211966-12-2211Installations industrielles – Retombe sur plan directeur d'urbanisme 384211966-12-2212Construction d'une colonie de vacances au château d'Oléron – Demande de subvention 384211966-12-2213Relèvement des indemnités de vacation des conseillers du conseil de Prud'Hommes de Grenoble 384211966-12-2214Acquisiiton d'une parcelle de terrain mise à JAUJAC (Ardèche) pour la construction d'une colonie de vacances – Demande de déclaration d'utilité publique 384211966-12-2215Construction du groupe scolaire « Saint Juste » - Désignation d'un architecte 384211966-12-2216Quittancement des eaux – Contrat I.B.M 384211966-12-2217H.L.M – Malfangeat – Dénomination des rues 384211966-12-2218Etudes surveillées – Fixation du tarif horaire 384211966-12-2219Attribution d'une bourse communale d'Etude de 100 francs à Mme MORIN Georgette pour son fils Jean-Roger 384211966-12-2220Attribution d'une bourse communale d'études de 100 francs – Année scolaire 1966-1967 à Mme LOIDDICE pour chacun de ses enfants Grozielle et Lucien 384211966-12-2221Vote du budget primitif 1967 – Voeu 384211966-12-2222Création d'une zone industrielle sud 384211966-12-2223Examen des questions intéressant le personnel municipal 384211966-12-2224Acquisition d'une cureuse aspiratrice Marché – Société anonyme ROLBA 384211966-12-2225Réservations des terrains Murienne et Cohard 384211966-12-2226Assurance véhicules 2 roues – Police n°20 237 830 – N°20 237 828 Commune la Métropôle – N°202 237 829 – 20 237 831 384211966-12-2227Zone industrielle Sud – Etude de programmation et d'avenant – Contrat ORGECO 384211966-12-2228Aménagement de la Colonie du château d'Oléron – Subvention et prêt de la caisse évationnel de sécuriré sociale par l'intermédiare de la caisse d'allocations familiales de l'Isère – Convention 384211966-12-2229Contrat d'engagement de sécrétaire du Maire 384211966-12-2230Poste public d'abonnement téléphonique de la Cité Teryssère – Changement de gérant 384211966-12-2231Déviation de la voie ferré Grenoble – Montmélian – Expropriation du terrain de la Ville – Acceptation de la décision du juge de l'expropriation 384211966-12-2232Groupes scolaires Paul Bert et Romain Rolland – Blocs sanitaires mobiles – Marché de gré à gré – Commune Française du groupe JOSSERMOZ 384211966-12-2233Installation d'un poste téléphonique public pour la résidence « Le Petris » 384211966-12-2234Construction d'un groupe scolaire Paul Bert – Convention avec l'architecte : M.DUBOIN 384211966-12-2235Attribution d'une bourse communale d'étude de 100 francs – Année scolaire 1966-1967 à M.GIMENEZ Antoine pour chacun de ses enfants – Anyoine et Gilbert 384211966-12-2236Délimitation d'une zone commerciale et territoire 384211966-12-2237Acquisition de matériel d'incendie pour 1967 384211966-12-2238Logements Economiques et familiaux – Cité Potié – Changement de locataire (PRIETO) 384211966-12-2239Mobilier pour foyer de jeunes – Marché de gré à gré – S.A MULICA 384211966-12-2240Taux de location des compteurs d'eau combinés 384211966-12-2241Travaux d'éclairage – Emprunt de 300 000 francs (2ème tranche et solde d'un emprunt de 600 000 francs) – Commune Saint Abeille – Paris 384211966-12-2242Créatiuons d'emploi dans les services municipaux 384211966-12-2243Voirie – Rectification de la rue Maréchal Joffre – Achat d'une partie de la propriété MATHON Joseph 384211966-12-2244Logecos – Résiliation de bail de M.ROGER ARMAND – Cité Robespierre B2 384211966-12-2245Frais de déplacement du Maire et des Adjoints 384211967-01-01Manque Année 1967 384211968-06-131Création d'un poste de dessinateur (Service des eaux) 384211968-06-132Examen du cahier des revendications du personnel municipal 384211968-09-201Transfert des serres du service « Promenade et Jardins » de Grenoble à Saint-Martin-d'Hères 384211968-09-202Indemnités annuelles forfaitaires pour travaux supplémentaires au Secrétaire Général, Secrétaire Général Adjoint et aux chefs de bureaux 384211968-09-203Personnel municipal – Indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissantsdélibération annulée voir délib n°40 du 22 avril 1969 384211968-09-204Rattachement à la commune de Brie Angonnes du hameau de Tavernolles dépendant de la commune de Poisatdélibération annulée voir délib n°41 du 22 avril 1969 384211968-09-205Logecos – Cité Pierre Semard – Allée A1 – Résiliation de baildélibération annulée voir délib n°42 du 22 avril 1969 384211968-09-206Logecos – Cité Pierre Semard – changement de locataire – Passation de bail 384211968-09-207Extension des Ateliers Municipaux – Acquisition des terrains ARNAUD-BERTHE 384211968-09-208Responsabilité Civile (véhicules) – Police n°20.284.161 Compagnie « La métropole » 384211968-09-209Responsabilité Civile (véhicules) – Police n°20.287.018 Compagnie « La Métropole » 384211968-09-2010Assurance Incendie des bâtiments communaux – Police n°1260.698 – Avenant n°34 384211968-09-2011Canalisation Eaux usées Fourreaux EDF – Captage ruisseau – Colonie de Jaujac – SA LIMONTA – Avenant n°1 384211968-09-2012Responsabilité Civile de la ville – Police n°55410366 – Avenant n°3 – Compagnie « La Métropole » 384211968-09-2013Avenant n°1 Lot n°7 – Entreprise FERRARIS de Saint-Martin-d'Hères – Construction Groupe Scolaire « Condorcet » 384211968-09-2014Avenant n°1 Lot n°10 – Entreprise CPLITO de Saint-Martin-d'Hères – Construction Groupe Scolaire « Condorcet » 384211968-09-2015Mobilier Mairie et mobilier scolaire – Marché de gré à gré A ODE 384211968-09-2016Elargissement rue Emile Zola – Propriété BONNAIRE, modification de l'emprise 384211968-09-2017Mobilier scolaire pour classes nouvelles – Etéblissements LAFARGUE – Marché de gré à gré Avenant n°1 384211968-09-2018Construction du Groupe Scolaire « Paul Bert » - Emprunt de 350 970 F 384211968-09-2019Construction du Groupe Scolaire « Condorcet » - Emprunt de 371 980 F 384211968-09-2020Création d'emplois 384211968-09-2021« Logecos » Cité Pierre Semard A1 – Changement de locataire – Passation de bail 384211968-09-2022Rôle des eaux 1968 Mise en irrécouvrable 384211968-09-2023Location d'une pièce dans un bâtiment municipal – BUSSON Daniel – Ingénieur Conseil 384211968-09-2024Travaux de voirie – emprunt de 700 000 F – Banque Stein decker et Cie 384211968-09-2025Fournitures scolaires 1968-1969 – Marché de gré à gré – CDLP 384211968-09-2026Fournitures scolaires 1968-1969 – Marché de gré à gré – Librairie Arthaud 384211968-09-2027Fournitures scolaires 1968/1969 – Marché de gré à gré – M. ODE André 384211968-09-2028Colonie de vacances du « Petit Gibou » à Oléron – Assurance Incendie – Police n°3.241.721 « La Mutuelle du Mans » Avenant n°1 384211968-09-2029Responsabilité Civile (véhicules) – Compagnie « La Métropole » - Police n°20.291.526 384211968-09-2030Responsabilité Civile (véhicules) – Compagnie « La Métropole » - Police n°97.207 384211968-09-2031Employés auxiliaires rémunérés à l'heure – fixation des taux 384211968-09-2032Réservation de terrain propriété BOSSOWAY-POMPOSA – Equipements sociaux culturelsannulée 384211968-09-2033Rétrocession de concessions au cimetière 384211968-09-2034Rétrocession de concessions au cimetière 384211968-09-2035Bâtiments communaux – Fourniture de fuel oil domestique – campagne 1968/1969 – société ESSO STANDARD- Marché de gré à gré 384211968-09-20361 bâtiment préfabriqué pour extension ateliers municipaux – Marché de gré à gré – Compagnie Jossermoz 384211968-10-291Etudiante en stage dans les Services Municipaux – Contrat d'engagement 384211968-10-292Indemnité annuelle aux agents des contributions directes – Nouveaux taux à compter du 1er janvier 1969 384211968-10-293Indemnité annuelle aux agents des contributions directes – Année 1968délibération annulée voir délib n°40 du 22 avril 1969 384211968-10-294Taxe Locale d'Equipement – Fixation du tauxdélibération annulée voir délib n°41 du 22 avril 1969 384211968-10-295Indemnités de logements aux instituteurs – Nouveaux taux à compter du 1er janvier 1969délibération annulée voir délib n°42 du 22 avril 1969 384211968-10-296Fixations des tarifs des vocations funéraires 384211968-10-297Création d'emplois dans les services municipaux 384211968-10-298Voeu sur le Vietnam 384211968-10-299Infirmière en remplacement – Fixation du salaire 384211968-10-2910Ecole de musique – fixation du taux horaire de professeur de solfège 384211968-10-2911Bâtiments démontables à usage de salles de classe – Convention avec le département – Année 1967-1968 384211968-10-2912Assurance incendie – Nouveaux groupes scolaires préfabriqués – Gabriel Péri – Condorcet – Vaillant Couturier – Saint Just – CES – Police n°1.261.932 384211968-10-2913Construction d'une terrasse à la piscine municipale – Entreprise BASS – Marché de gré à gré avenant n°1 384211968-10-2914Offre de concours aux Equipements communaux – Acceptations 384211968-10-2915Voeu concernant la construction des collèges d'enseignement technique dans le département 384211968-10-2916Literie pour colonie de Jaujac – SA Exertier – Vincent et Compagnie Marché de gré à gré 384211968-10-2917Cours organisés par le CUREAM – Prise en charge des frais 384211968-10-2918Attribution de bourses communales – Année scolaire 1968-1969 384211968-10-2919Frais de stage de topographie 384211968-10-2920Taxe Locale d'Equipement entrepôts, garages et locaux à usage industriel ou artisanal – Fixation du taux 384211968-10-2921Choix des délégués du Conseil Municipal pour la révision des Listes électorales de 1969 384211968-10-2922Droit de raccordement au réseau d'eau 384211968-10-2923Voie Galochère Teyssère tronçon situé entre l'avenue Potié et le Béal de Beauchamps – Adoption du projet – Expropration pou cause d'Utilité Publique 384211968-10-2924Construction du Groupe Scolaire "Paul Bert" – Emprunt obligatoire de 785 000 F CAECL Ville de France 6,5 % - 1968/1983 384211968-10-2925Construction du Groupe Scolaire "Condorcet" – Emprunt obligatoire de 810 000 F CAECL Ville de France 6,5 % - 1968/1983 384211968-10-2926Elargissement de la rue Maréchal Joffre par emprise sur la propriété MATHON 384211968-10-2927Tribunal Administratif affaire CALEPRICO c/Fileppi et Ville 384211968-10-2928Surélévation des ateliers municipaux – Marché de gré à gré Entreprise COPPA père et fils 384211968-10-2929Virement de crédits Exercice 1967 384211968-10-2930Poêles à mazout pour classes préfabriquées – Etablissements DENIMAL marché de gré à gré 384211968-10-2931Approbation du Compte Administratif du BAS 1967 384211968-10-2932Approbation du Compte Administratif 1967annulée 384211968-10-2933SIEPURG Commission sanitaire – Choix des délégués 384211968-10-2934Assurance véhicule deux roues – Police n°20.293.560 Compagnie "La métropole" 384211968-10-2935Responsabilité Civile – Police n°20.118.628 (avenant n°6) Garantie aux personnes transportées 384211968-10-2936Logecos – Changement de locataire – Cité Potié A2 – Passation de bail 384211968-10-2937Programmation scolaire 384211968-10-2938Bibliothèque Municipale – Création d'un emploi 384211968-10-2939Achat d'un bibliobus – Marché Etablissements Goltier Stalingrad 384211968-10-2940Frais d'inscription en faculté – Maître Veyssière 384211968-10-2941Frais d'inscription à l'ANEM (concours commis et rédacteur) 384211968-10-2942Attribution de bourses communales 384211968-10-2943Avenant n°1 – Lot n°8 – Entreprise CONTIN SOUZAS – Groupe Condorcet 384211968-10-2944Avenant n°1 – Lot n°11 – Entreprise FORESTIER – Groupe Condorcet 384211968-10-2945Avenant n°1 – Lot n°12 – Société ROUTES MODERNES – Groupe Condorcet 384211968-10-2946Responsabilité Civile (véhicule) – Police n°20.295.244 – Compagnie "La métropole" 384211968-10-2947Frais d'inscription à l'ANEM 384211968-10-2948Construction Groupe Scolaire Paul Bert – Adjudication du 10 avril 1968 – Approbation Lot n°14 bis 384211968-10-2949Construction d'une Maison Familiale pour personnes agées à Jaujac 07 – Adoption de l'avant-Projet 384211968-10-2950Construction d'une colonie de vacances à Jaujac 07 – Adoption de l'avant-projet 384211968-10-2951Tentes et matérie pour colonie de Jaujac-Trigano-Vacances – Marché de Gré à Gré 384211968-10-2952Fourniture de matériel sportif société KESSLER marché de gré à gré 384211968-10-2953Frais d'inscription à l'ANEM 384211968-10-2954Assurance Incendie Nouvelles classes (9) préfabriquées G. Péri, R. Rolland, P. Bert, Voltaire – Police n°1.261.934 384211968-10-2955Terrain de sport Paul Bert – Demande de subvention 384211968-10-2956Sanitaires mobiles pour classes préfabriquées – Marchés Etablissement Jossermoz 384211968-10-2957Rôle des eaux 1967 – Mise en irrécouvrable 384211968-12-191Taxe d'enlèvement des ordures ménagères 384211968-12-192Aménagement de la Zone Industrielle Sud – Etudes des VRDRemplace la délib du 25 avril 1968 n°18 qui est annulée 384211968-12-193Adhésion de la commune de Bresson au SIRG 384211968-12-194Tribunal Administratif CALEPRICU c/Ville 384211968-12-195Rôle des eaux 1967 – Mise en irrécouvrableerreur d'enregistrement délib du 29 octobre 1968 384211968-12-196Cession gratuite d'une parcelle de terrain de 2505 m² Section AH n°178 et 180 pour Société Civ. Peymande II?) - DUP 384211968-12-197Elargissement rue de malfangeat par emprise sur la propriété : POTIE 384211968-12-198Responsabilité Civile (véhicule) – Police n°20.269.490 Compagnie "La Métropole" 384211968-12-199Offre de concours aux Equipements communaux – Acceptations 384211968-12-1910Programmation scolaire du 1er degré – Liste d'urgence 384211968-12-1911Construction du groupe scolaire Paul Bert – Choix de l'artiste 384211968-12-1912Construction d'un CES de 1290 places – Demande de nationalisation 384211968-12-1913Installation chauffage sanitaire Mairie et poste – Marché Chauf des Alpes 384211968-12-1914Avenant n°1 – Fourniture de poêles à mazout – Etablissements Denimal 384211968-12-1915Logecos – Changement de locataire – Cité Pierre Sémarcd F2 – Passation 384211968-12-1916Fournitures scolaires 1968-1969 – Marché de gré à gré – Société Audré? – Avenant n°1 384211968-12-1917Création d'un centre social – Quartier Teyssère 384211968-12-1918Prise en charge du débroussaillage du terrain d'assiette du 2ème CES de 1200 places 384211968-12-1919Subvention d'equipement pour classes de perfectionnement 384211968-12-1920Achat d'un bibliobus Emission d'obligations Nouveaux taux 384211968-12-1921Révision triennale de l'indemnité spéciale de Gestion au Receveur Municipal 384211968-12-1922Travaux de voirie – Emprunt de 500 000 F – Société d'assurance et de Réassurance "Les Travailleurs Francais" IARD à Chartres 384211968-12-1923Branchement égoûts Ø 400 Hermitage/Teyssère – Marché Entreprise COPPA 384211968-12-19243 réaux pour nouvelles classes préfabriquées – Entreprise de produits métallurgiques HG 384211968-12-1925Travaux d'équipements socio-éducatifs – Emprunt de 800 000 F – Mutuelle Assurance automobile des Instituteurs de France (MAAIF) 384211968-12-1926Dégrèvement sur rôle des eaux – Année 1967 384211968-12-1927Arbre de noël – Année 1968 Participation Caisse des écoles 384211968-12-1928Emprunt de 200 000 F pour travaux de voirie – La Séquannaise paris 384211968-12-1929Emprunt de 200 000 F pour travaux de voirie – La Séquannaise paris – Versement de la commission d'Intervention 384211969-02-191Ouverture de la poste1 384211969-02-192Taxe pour le branchement au réseau d'eau2 384211969-02-193Droit fixe de raccordement à l'égout3 384211969-02-194Services techniques municipaux – Création d'un emploi d'Adjoint Technique (Eléctricité)4 384211969-02-195Dénomination d'une rue5 384211969-02-196Conditions d'occupation pour certains agents municipaux des logements appartenant à la ville – Fixation d'un loyer6 384211969-02-197Réservation de terrain Consorts MEYER – Retombe au plan directeur d'urbanisme en cours de révision7 384211969-02-198Création de la section Assainissement eaux pluviales8 384211969-02-199Création de la section Education nationale9 384211969-02-1910Création de la section Assainissement eaux usées10 384211969-02-1911Taxe assainissement 1968 – mise en irrécouvrable11 384211969-02-1912Collège d'Enseignement Technique – Création de classe12 384211969-02-1913Créations primaires et maternelles – Rentrée 196/197013 384211969-02-1914Exercice 1967 Article 2301 Augmentation du Crédit14 384211969-02-1915Acquisition de véhicules – Régularisation du C/215 – Exercice 196715 384211969-02-1916Etudes surveillées16 384211969-02-1917Création d'emploisdans les Services Municipaux17 384211969-02-1918Marché d'approvisionnement "Les Cottages" – Fixation des tarifs18 384211969-02-1919Annulation d'un titre de recette – Exercice 196719 384211969-02-1920Rétrocession de concession du cimetière des Alloves20 384211969-02-1921Responsabilité Civile – Police n°20.118.628 – Avenant n°7 – Garantie aux personnes transportées21 384211969-02-1922Signalisation du 2ème carrefour sur la RN 523 – Marché de gré à gré société EVR22 384211969-02-1923Construction d'un Centre Social quartier Teyssère – Honoraires de l'architecte – Convention23 384211969-02-1924Elargissement Avenue Potié (CD 269 B) Cession RATTO Rectificatif24 384211969-02-1925Voeu pour l'imprescribilité des crimes de guerres25 384211969-02-1926Approbation du Compte de gestion 196726 384211969-02-1927Reconnaissance de la qualité de combattant aux Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie – Voeu27 384211969-02-1928Assurance Incendie nouvelles classes (10) Groupe Scolaire P. Bert28 384211969-02-1929Affaires diverses c/Ville de Saint-Martin-d'Hères – Honoraires Maître VEYSSIERE29 384211969-02-1930Responsabilité Civile (véhicule) – Police n°20.247.21330 384211969-02-1931Assurance RC Véhicules – Police n°20.260.572 – Réduction31 384211969-02-1932Rôle des eaux 1968 – Mise en irrécouvrable32 384211969-02-1933Votre Programme – Revendicatif de l'Union des Vieux de France33 384211969-02-1934Adoption du réglement de voirie et fixation du tarif des droits34 384211969-02-1935Marchés publics d'approvisionnement – Taux des droits de place35 384211969-02-1936Service incendie – Vacations aux Sapeurs Pompiers Communaux36 384211969-02-1937Renforcement réseau éclairage public – Marché EDF37 384211969-02-1938Construction du Groupe Scolaire Condorcet 2ème tranche – Adjudication du 6 janvier 1969 – Approbation38 384211969-02-1939Construction du Groupe Scolaire Condorcet 2ème tranche – Additif au Cahier des Charges39 384211969-02-1940Création d'emplois40 384211969-02-1941Fonctionnement et gestion des Etablissements du 1er et 2ème cycle41 384211969-02-1942CES 1200 places Fernand Léger42 384211969-02-1943Désignation d'un avocat pour expropriation des terrains nécessaires à la Zone Industrielle Sud43 384211969-02-1944Bâtiments communaux – Fourniture de Fuel Campagne 1967/1969 – Société ESSO-STANDARD – Avenant n°144 384211969-02-1945Réfection des toitures aux Bâtiments scolaires Marché – Entreprise NEYRET45 384211969-04-221Référendum du 27 avril 1969 384211969-04-222Employés auxiliaires rémunérés à l'heure – fixation des taux 384211969-04-223Lot n°7 – Avenant n°2 – Entreprise FERRARIS – Construction Groupe Condorcet – 2ème tranchedélibération annulée voir délib n°40 du 22 avril 1969 384211969-04-224Lot n°2 – Avenant n°1 – Entreprise TRIGNAT – Construction Groupe Condorcet – 2ème tranchedélibération annulée voir délib n°41 du 22 avril 1969 384211969-04-225Lot n°3 – Avenant n°1 – Entreprise LUCIUS – Construction Groupe Condorcet – 2ème tranchedélibération annulée voir délib n°42 du 22 avril 1969 384211969-04-226Groupe scolaire Paul Bert – Décoration – Acceptation de la Maquette 384211969-04-227Construction d'une contre allée Avenue Gabriel Péri – Convention 384211969-04-228Dommages causés à un poteau d'incendie – rue Massenet – Accident du 30 avril 1968 Procédure 384211969-04-229Dommages au domaine public routier – Accident du 8 février 1968 Procédure 384211969-04-2210Dommages au domaine public routier – Accident du 15 novembre 1968 Procédure 384211969-04-2211Formation professionnelle et travail des jeunes. Revendication déposées par l'UFF 384211969-04-2212Logecos – Augmentation des loyers 384211969-04-2213CET – Rue Henri Wallon Assurance contre l'incendie – Police n°1261.936 384211969-04-2214Création d'emplois 384211969-04-2215Indemnités kilométriques pour usage d'un véhicule personnel pendant le service – assistantes sociales 384211969-04-2216Construction du Groupe scolaire Saint Juste – Emprunt de 178 000 F – Caisse d'épargne de Grenoble 384211969-04-2217Extension des attributions du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Régie Grenobloise 384211969-04-2218SIEPURG Etude de Transports en commun (Contrat SETEC – ECONOMIE) 384211969-04-2219SIEPURG Etude des Gares routières de l'agglomération grenobloise (contrat OT4) 384211969-04-2220Signalisation du 3ème carrefour sur l'avenue Gabriel Péri (RN 523) – Marché de gré à gré – Société EVR 384211969-04-2221Centre social Malfangeat – Création d'emplois 384211969-04-2222Piscine municipale – Droits d'entrée – Abonnements 384211969-04-2223Voie de jonction – Groupe scolaire Condorcet, avenue Romain Rolland – Déclaration d'Utilité Publique 384211969-04-2224Levés topographiques, alignement, nivellement – Marché Degaud Géomètre 384211969-04-2225Convention d'honoraires Etude du schéma directeur des annexes sanitaires – Travaux d'alimentation en eau potable 384211969-04-2226Etude schéma directeur des annexes sanitaires – Travaux d'assainissement concernant les eaux pluviales et eaux vannes – Convention d'honoraires Cabinet BERIM 384211969-04-2227Travaux d'installation de cellules photo-électriques dans les sanitaires des groupes scolaires – Marché de gré à gré – Entreprise Général d'électricité Louis ZUCARO 384211969-04-2228Rétrocession de concessions 384211969-04-2229Rétrocession de concessions 384211969-04-2230Réserves foncières – Article 210 384211969-04-2231Compromis de vente d'une parcelle de terrain en zone industrielle avec M. ALFANO 384211969-04-2232Construction groupe Condorcet – 2ème tranche des travaux – Lots n°4 et 5 – Appel à la concurenceannulée 384211969-04-2233Elargissement rue des Glairons – Cession gratuite : Imprimerie ALLIER 384211969-04-2234Rôle des eaux 1968 – Mise en irrécouvrable 384211969-04-2235Réfection des façades – Salle des fêtes et Ecole de Musique Entreprise BAZZO – Avenant n°1 384211969-04-2236Incendie Entrepôt sis Etablissements BRUN avenue Ambroise Croizat – Police n°1.261.947 384211969-04-2237Sapeur Pompier Professionnel 2ème classe – prise en charge du loyer, des charges et des frais de chauffage 384211969-04-22382ème tranche Groupe Condorcet – Lot n°11 Chauffage 384211969-04-22392ème tranche Groupe Condorcet – Lot n°8 Electricité 384211969-04-2240Construction Groupe Condorcet – 2ème tranche des travaux – Lo n°7 Marché entreprise FERRARIS 384211969-04-2241Construction Groupe Condorcet – 2ème tranche – Lot n°2 – Marché Entreprise TRIGNAT 384211969-04-2242Construction Groupe Condorcet – 2ème tranche – Lot n°3 – Marché entreprise LUCIUS 384211969-06-171Tribunal Administratif AMBLARD Armand c/ Ville 384211969-06-172Tribunal Administratif BELLIN Armand c/ Ville 384211969-06-173Ateliers et garages municipaux – Approbation du dossier technique 384211969-06-174Reliquats 1968 sur divers articles du budget 384211969-06-175Création d'un emploi de Moniteur Physique de 1ère catégorie 384211969-06-176Etudiante en stage dans les Services Municipaux – Contrat d'engagement 384211969-06-177Etudes surveillées 384211969-06-178Construction du Groupe Scolaire St Juste – Adjudication du 18 avril 1969 384211969-06-179Zone Industrielle Sud – Equipement d'infrastructure – Lot n°1 – Approbation du projet d'execution 384211969-06-1710Réservation de terrains en vue de l'implantation de nouvelles constructions scolaires 384211969-06-1711Ecole Municipale de Musique – Rétribution des professeurs 384211969-06-1712Travaux de réfection des rues – Avenant n°1 au marché SACER 384211969-06-1713Aménagement des espaces verts HLM rue H. Vallon – Acquisition PERRIN-TERRIN 384211969-06-1714Incendie Groupe Scolaire Condorcet – Police n°1.261.949 384211969-06-1715Assurance incendie des bâtiments communaux – Police n°1.260.698 384211969-06-1716Acquisition des terrains nécessaires à l'implantation d'un centre de secours 384211969-06-1717Incendie annexe mairie sise 11 rue de la Poste – Police n°1.261.950 384211969-06-1718Assurance incendie nouvelles classes (6) préfabriquées Groupe R. Rolland – Police n°1.261.934 – Avenant n°1 384211969-06-1719Construction groupe Condorcet – 2ème tranche des travaux – Lots n°4 et 5 – Appel à la concurence 384211969-06-1720Location de garage 384211969-06-1721Logecos – changement de locataire 384211969-06-1722Implantation d'un groupe scolaire maternelle propriété BOSSONAY 384211969-06-1723Fixation du salaire horaire du bibliothécaire 384211969-06-1724Logecos – Cité Robespierre – Echange d'appartements – Passation de bail 384211969-06-1725Cité Pierre Semard H2 – Changement de locataire – Passation de bail 384211969-06-1726Création d'un emploi d'ouvrier Professionnel de 2ème catégorie 384211969-06-1727Réfection peintures sur murs et ouvertures extérieures des "Logecos" – Marché de gré à gré – Entreprise Benoist et Cie 384211969-06-1728Construction d'un centre de secours et caserne de pompiers – Convention honoraires M. Mouzas Architecte 384211969-06-1729Construction 2ème tranche Condorcet – Convention honoraires M.M. Bornarel Architectes 384211969-06-1730Création d'un emploi de sapeurs pompier professionnel 2ème classe 2ème catégorie. 384211969-06-1731Tribunal Administratif – Commandes groupées "Vaillant Couturier", "Paul Eluard", "Henri Barbusse" et "Gabriel Péri" 384211969-06-1732Tribunal Administratif – Réfectiion toitures logements instituteurs école maternelle Joliot Curie 384211969-06-1733Changement de locataire 384211969-06-1734Logecos – changement de locataire 384211969-07-241Etudiante en stage dans les Services Municipaux – Contrat d'engagement délibs et contrat) 384211969-07-242Travaux d'assainissement, rue Antoine – Marché de gré à gré – Entreprise Fileppi et Fils 384211969-07-243Travaux d'assainissement, rue Abbé Lemire à la Mogne – Marché de gré à gré – Entreprise Fileppi et Fils 384211969-07-244Travaux d'assainissement, rue F. Léger à l'avenue Potié – Marché de gré à gré – Entreprise Fileppi 384211969-07-245Affaire FOLI c/ Ville de Saint-Martin-d'Hères – Honoraires Maître VEYSSIERE 384211969-07-246Achat d'un bibliobus – Emission d'obligations nouveaux taux 384211969-09-031Implantation d'un centre social – Rue Paul Gueymard – Propriété : Mme Vve LAYE-LAUD Jules, Mme Vve LAYE-LAUD Raymond, Mme CLEMENT 384211969-09-032Aménagement de la Zone Industrielle Sud – Approbation de l'adjudication 384211969-09-033Avenant n°1 – Construction Groupe Paul Bert – Entreprise CLIYNAT 384211969-09-034Avenant n°1 – Construction 2ème tranche Groupe Condorcet – Entreprise SCREG 384211969-09-035Travaux de réfection à la colonie de vacances d'Oléron – Emprunt de 100 000 F 384211969-09-036Travaux de raccordement du CES à diverses canalisations – Emprunt de 200 000 F 384211969-09-037Acquisition de terrains pour voirie et travaux de voirie – Emprunt de 700 000 F 384211969-09-038Acquisition de terrains pour un centre social – Emprunt de 112 000 F 384211969-09-039Acquisition de terrain pour le CES – Emprunt de 568 000 F 384211969-09-0310Construction d'un centre de secours contre l'incendie – Emprunt de 750 000 F 384211969-09-0311Construction 2ème tranche Condorcet – lot parking – Marché entreprise SCREG 384211969-09-0312Construction 2ème tranche Condorcet – lot voie d'accès – Marché SCREG 384211969-09-0313Création d'une voie de jonction TEYSSERE-LA-PLAINE – Acquisition amiable – Propriété Meunier 384211969-09-0314Fournitures scolaires 1969/1970 – Marché de gré à gré – Papeterie ODE 384211969-09-0315Fourniture d'un bâtiment préfabriqué pour salle de réunion et bureaux des PTT au quartier Barbusse – Emission d'obligations – Vote de centimes – Marché avec la compagnie française Jossermozdélibération annulée voir séance du 26 septembre 1969 n°17 384211969-09-0316Construction colonie vacance Jaujac – bâtiment préfabriqué salle de jeux – buanderie, lingerie, salle de réunion – Emission d'obligations- vote de centimes – Marché avec la Compagnie Francaise Jossermozdélibération annulée voir séance du 26 septembre 1969 n°18 384211969-09-0317Location d'un appartement 384211969-09-0318Location de deux appartements sis dans un bâtiment Municipal au n°11 de la rue de la poste 384211969-09-0319Distribution alimentaire aux cantines scolaires 384211969-09-0320Fournitures scolaires 1969/1970 – Marché de gré à gré – Librairie Arthaud 384211969-09-261Mise à jour du plan directeur du Groupement d'Urbanisme – approbation 384211969-09-262Zone Industrielle Sud – Equipement d'infrastructure – Lot n°2 – Approbation du projet d'execution 384211969-09-263Rétrocession de concession du cimetière des Alloves 384211969-09-264Responsabilité Civile (véhicule) – Police n°20.316.299 384211969-09-265Création d'une voie de jonction Teyssère – La Plaine – Acquisition amiable propriétés BELIN – BERTHET et DAGANAUD 384211969-09-266Etudiante en stage dans les Services Municipaux – Contrat d'engagement 384211969-09-267Logecos – changement de locataire 384211969-09-268Admission de l'enfant SCARNATO Antoine au foyer départementale de la COTE-ST-ANDRE 384211969-09-269Admission de l'enfant SCARNATO Luigi au foyer départementale de la COTE-ST-ANDREDélibération annulée 384211969-09-2610Admission de l'enfant SCARNATO Myriam au foyer départementale de SAINT-EGREVE 384211969-09-2611Extension des Ateliers Municipaux – Emprunt de 2 100 000 F – CAECL 384211969-09-2612Employés auxiliaires rémunérés à l'heure – fixation des taux 384211969-09-2613Elargissement rue Emile Zola – Cession gratuites 384211969-09-2614Construction de l'Ecole Maternelle E. Cotton (secteur Teyssère) – désignation de l'architecte 384211969-09-2615Construction de l'Ecole Maternelle G. Philippe (secteur La croix rouge) – désignation de l'architecte 384211969-09-2616Construction du Groupe Scolaire Romain Rolland – désignation de l'architecte 384211969-09-2617Fourniture d'un bâtiment préfabriqué pour salle de réunion et bureaux des PTT au quartier Barbusse – Emission d'obligations – Vote de centimes – Marché avec la compagnie française Jossermoz 384211969-09-2618Construction colonie vacance Jaujac – bâtiment préfabriqué salle de jeux – buanderie, lingerie, salle de réunion – Emission d'obligations- vote de centimes – Marché avec la Compagnie Francaise Jossermoz 384211969-09-2619Bâtiments démontables à usage de salles de classe – Convention avec le département – Année 1968-1969 384211969-09-2620Assurance Incendie Groupe Scolaire Condorcet – Police n°1.261.955 – Avenant n°1 384211969-11-061Rétrocession de concession au cimetière ancien 384211969-11-062Responsabilité Civile (véhicules) – Police n°22.156. Compagnie « La Métropole » 384211969-11-063Assurance Incendie – Groupe Scolaire « Paul Bert » Police n°1261.940 – Avenant n°1 384211969-11-064Colonie de vacances d'Oléron – Travaux complémentaires d'aménagement aux bâtiments et aux abords – Marché Entreprise LONNOY 384211969-11-065Acquisition d'un terrain pour le basket – Emprunt de 12 000 F CAECL 384211969-11-066Partcipation de la ville dans la construction du CES II – Emprunt de 342 000 F 384211969-11-067Frais de déménagement – Dépenses imprévues 384211969-11-068Frais de déménagement – Dépenses imprévues 384211969-11-069Assurance véhicule deux roues - Police n°20.318.406 Compagnie « La Métropole » 384211969-11-0610Fixation du salaire horaire du sous-bibliothécaire 384211969-11-0611Fixation du salaire horaire du bibliothécaire 384211969-11-0612Voie de jonction piétonnière Marché de gré à gré – Société SCREG Echirolles 384211969-11-0613Construction d'ateliers et de garages pour les services municipaux – emprunt CAECL 460 000 F 384211969-11-0614Fournitures de Fioul Oil domestique des bâtiments communaux – Campagne 69-70 – Société ESSO STANDARD – Marché de gré à gré 384211969-11-0615Groupe Scolaire Paul Bert – Décoration – convention avec les sculpteurs Louis VAL 384211969-11-0616Voeu sur la reconnaissance de la RDA en tant qu'Etat 384211969-11-0617Vive le Xxème anniversaire de la RDA 384211969-11-0618Attribution du titre de citoyen d'honneur à M. PROCHAZKA Hébert – Bourgmestre de ZELLA-MEHLIS (RDA) 384211969-11-0619Attribution du titre de Citoyen d'Honneur à M. LIEBAUG Bruno, ancien Bourgmestre de ZELLA-MEHLIS (RDA) 384211969-12-031Acquisition de terrains pour l'aménagement de la Zone Industrielle Sud. Prêt foncier non bonifié de 2 900 000 F 384211969-12-032Contrat d’assistance technique avec la S.A.T.A.U. (année 1970) 384211969-12-033Création d'un poste de Moniteur – Chef dans les Services Municipaux 384211969-12-034Acquisition des terrains nécessaires à l'implantation d'un 3ème C.E.S. Rue Paul Langevin 384211969-12-035Ecole Maternelle Gérard Philippe. Propriété SCI de la Croix Rouge 384211969-12-036Voeu – Assises Locales pour la paix au Vietnam 384211969-12-037Bureau d'Aide Sociale – Proposition pour la constitution de la Commission Administrative (membres étrangers au Conseil Municipal 384211969-12-038Constitution juridique du Bureau d'Aide Sociale 384211969-12-039Employés auxiliaires rémunérés à l'heure – Fixation du salaire horaire d'un Aide Ouvrier Professionnel (M. Rouviere René) 384211969-12-0310Réservation des terrains nécessaires à l'implantation d'un C.E.S. Rue des Taillées 384211969-12-0311Construction d'ateliers et de garages pour les Services Municipaux – Emprunt de 1 560 000 F C.A.E.C.L. « Villes de France » 384211969-12-0312Etudes Surveillées 384211969-12-0313Virements de crédits – exercice 1968 384211969-12-0314Réservation d'appartements 384211969-12-0315Location d'un appartement 384211969-12-0316Frais d'inscription au cour de l'A.N.E.M. De M. Bon Georges 384211969-12-0317Approbation du Compte Administratif 68 384211969-12-0318Approbation du Compte Administratif 68 du BAS 384211969-12-0319Transformation de l'emploi de garde champêtre en celui de gardien de police municipale 384211969-12-0320Création d'un emploi d'Ouvrier Professionnel de 2ème catégorie dans les Services Municipaux 384211969-12-0321Expertise immeuble sis 3 avenue Jules Vallès – Honoraires M. Y. Francès 384211969-12-0322Construction Groupe P. Bert – Avenants des lots : 1b, 3A, 4, 5, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14a, 15, 18b, 21 384211969-12-0323Emprunt de 320 000 F – installation d'un bâtiment pour le BAS Commission 384211969-12-0324Installation d'un bâtiment d'Aide Sociale – Emprunt de 320 000 F : Caisse de retraites de la S.G.M.I. 384211969-12-0325Acquisition de terrain pour Equipements sportifs du C.E.S. F. Léger – Emprunt de 510 000 F – Caisse d’Épargne de Grenoble 384211969-12-0326Affaires Varisana L. et Cusano – e/Ville de Saint-Martin-d'Hères – Frais Maître Veyssière 384211969-12-0327Voies ectèrieures C.E.S. 1200 et Centre Sociale « Les Alloves » Entreprises : SACER et SCREG – marché de gré à gré 384211969-12-0328Travaux des chaussées eaux pluviales et eaux usées au Centre Social « Alloves » - Entreprises SACER – Marché de gré à gré 384211969-12-0329Bureau d'Aide Sociale – Désignation des Administrateurs représentant le Conseil Municipal 384211969-12-0330Services Municipaux – Transformation d'un emploi d'Agent de bureau en celui de commis 384211969-12-0331LOGECOS – Changement de locataire – Ref. X-03 384211969-12-0332Démolition et reconstruction de garage pour rue desservant le CES II Entreprises FILEPPI – Marché de gré à gré 384211969-12-0333Aménagement plate-forme pour création d'un BAS Entreprise FILEPPI et FILS – Marché de gré à gré 384211969-12-0334Expertise immeuble COSTE rue Paul Monval et rue Joliot Curie à Saint-Martin-d'Hères – Honoraires M. Yves Frances 384211969-12-0335Création classe maternelle Groupe Paul Bert 384211969-12-0336Logéco : changement de locataire (n°185) 384211969-12-0337Vente terrains dans Zone Industrielle Sud – Compromis avec M. CUSANO 384211969-12-0338Vente terrains dans Zone Industrielle Sud – Compromis avec MM. VARESANO et d'ASCOLI 384211969-12-0339Rectification ruisseau de la mogne – Dégâts causés à la propriété FONTBONNE 384211969-12-0340Frais de déménagement dépenses imprévues 384211969-12-0341Aménagement de la Zone Industrielle Sud – Approbation de l'adjudication du Lot n°2 384211969-12-0342Construction d'une colonie et d'une maison familiale – honoraires Mouzas 384211969-12-0343Construction Groupe Paul Bert – Avenant n°1 – Lot 18a – Société Chimique de Gerland 384211969-12-0344Voie de jonction piétonnière – Avenant n°1 – Société SCREG Echirolles 384211969-12-0345Frais de déménagement – Dépenses imprévues 384211969-12-0346Levées topographique alignements, nivellement marché M. DEGAUD, Géomètre 384211969-12-0347LOGECOS – Changement de locataire (n°74) 384211969-12-0348Groupe Condorcet – Lot espaces verts – Entreprise TREYVE 384211969-12-0349Assurance Incendie local à usage de garage sis : Ets NEYRET – BEYLIER – Avenue Ambroise Croizat – Police n°1.261.965 384211969-12-0350Responsabilité civile (véhicules) – Police n°20.318.852 384211969-12-0351Ecole Maternelle Gérard Philippe – Déclaration d'Utilité Publique – Agrément des terrains d'assiette 384211969-12-0352Création d'une contre-allée en bordure de l'avenue Gabriel Péri 384211969-12-0353Voie de jonction TEYSSERE-LA-PLAINE – Cession gratuite des terrains au droit de l'ensemble « LE CHOPIN » 384211969-12-0354Ouverture de crédits complémentaires – Article 210 et 166annulée (a été enregistré à tort à cette séance) 384211969-12-0355Institution d'une Régie d'avances auprès de la Ville 384211969-12-0356Remboursement Loyer M. Chapays et Demarre 384211969-12-0357Fournitures scolaires 1969-4970 – Avenant n°1 384211969-12-0358Transformation d'un emploi de Sapeur Pompier de 2ème Classe en celui de Sapeur Pompier de 1ère Classe 384211969-12-0359Vente terrain dans la Zone Industrielle Sud – Compromis avec M. ALONSO Miguel 384211969-12-0360Extension des Ateliers Municipaux – Lot n°1 – Adjudication 384211969-12-0361Matériel de commande et signalisation lumineuse pour carrefour La Croix du Pâtre – Marché de gré à gré société EVR 384211969-12-0362Dénomination du 2ème CES 384211969-12-301Ouverture de crédit complémentaire – Articles : 210 et 166 384211969-12-302Cession gratuite d'une parcelle de terrain par M. BOTTO – STEGLIA Emile, à la ville en vue de l'aménagement du Groupe scolaire Ambroise Croizat (Redressement rue Honoré de Balzac) 384211969-12-303Création d'une voie de jonction TEYSSERE-LA-PLAINE Acquisition amiable. Propriété Meunier 384211969-12-304Elargissement de la rue Chopin. Cession gratuite d'une parcelle de terrain par M. COPPA Barthélémy 384211969-12-305Ouverture de crédit s pour 1970 384211969-12-306Honoraires Docteur Malenfant 384211969-12-307Responsabilité Civile (véhicule) Police n°20.318.993. Compagnie « La Métropole » 384211969-12-308Attribution de bourses communales – Année scolaire 1969/1970 384211969-12-309Arbre de Noël 1969 – Particcipations Caisse des Ecoles 384211969-12-3010Zone Industrielle Sud – Equipement téléphonique 384211969-12-3011Elargissement de la rue Pierre Brossolette – cession gratuite : MASTRAUHORO 384211969-12-3012Création d'un second poste de psychologue scolaire, Création d'un poste d'instituteur rééducateur 384211969-12-3013Approbation du Cahier des Charges de la Zone Industrielle Sud 384211969-12-3014Mise à jour du Plan Directeur du G.U. De Grenoble – Modification 384211969-12-3015Création d'un chemin piétons reliant le Groupe Scolaire Condorcet à l'avenue Romain Rolland – Cession à titre onéreux des terrains d'assiette 384211969-12-3016Construction voie de jonction LA PLAINE – TEYSSERE Entreprises S.A.C.E.R. - S.C.R.E.G. Marché de gré à gré 384211969-12-3017L.OG.E.C.O.S. Changement de locataire – Ref. X.03 384211969-12-3018Acquisitions de terrains FONTBONNEannulée et remplacé par la délibération n°23 384211969-12-3019Elargissement Avenue Potié. Cession JOURDAN. Modification de l'emprise 384211969-12-3020Admission de l'enfant VERRIEZ Bruno au Foyer Départementale de « La Côte Saint André » 384211969-12-3021Admission de l'enfant DEVAINE Patrick au Foyer Départementale de « La Côte Saint André » 384211969-12-3022Extension des Ateliers Municipaux. Lot N°2 Adjudication 384211969-12-3023Acquisition de terrain FONTBONNE 384211969-12-3024Suppression de la Taxe sur les chiens 384211970-06-161Jumelage – Adhésion à la Fédération mondiale des villes jumelées 384211970-06-162Acquisition d'un véhicule d'incendie – Emprunt de 94 725 Francs 384211970-06-163Honoraires Maître Veyssière pour différents affaires 384211970-06-164Location d'un appartement 384211970-06-165Réfection peintures extérieures des logécos – Avenant n°1 – Entreprise Benoist 384211970-06-166Acquisition propriétés DEMENE et NESSELS Extension Colonie d'Oléron 384211970-06-167Location d'un appartement (annulée) 384211970-06-168Logecos – Augmentation des loyers (annulée) 384211970-06-169Construction du CES III 384211970-06-1610Logecos - Cité Pierre Sémard A 1 (Locataire n°81) – Résiliation de bail 384211970-06-1611Logecos – Cité Pierre Sémard B 2 (locataire n°109) – Résiliation de bail 384211970-06-1612Acquisition de matériel pour l'équipement de six classes de transition – Demande de subvention 384211970-06-1613Aménagement de la Zone Industrielle Sud – Lot n°1 – Entreprise PELLER – Avenant n°1 384211970-06-1614Affaire VIOLA – Honoraires Monsieur Georges HOFFNUNG – Ingénieur civil des mines 384211970-06-1615Logecos : augmentation des loyers – Modification de bail 384211970-06-1616Acquisition immeuble de Monsieur AVOWDO, 11 rue de la Poste – Règlement impôt et location 384211970-06-1617Suppression de la taxe sur les chiens (annulée) 384211970-06-1618Accident du 30 mai 1968 – Remboursement des dégâts 384211970-06-1619Accident du 28 mars 1970 – Remboursement des dégâts 384211970-06-1620Bibliothèque municipale – Dégâts du 18 mars 1970 384211970-06-1621Création d'un emploi de sapeur pompier professionnel 2ème classe 2ème catégorie 384211970-06-1622Groupe scolaire Paul Bert lot n°19 – Jardins – Plantations – Avenant n°1 – Entreprise DAVION 384211970-06-1623Salaires piscine 384211970-06-1624Création d'emplois dans les services municipaux 384211970-06-1625Logecos – Cité Pierre Sémard B 2 – Changement de locataire (n°109) – Passation de bail 384211970-06-1626Logecos – Cité Pierre Sémard D 2 – Locataire n°138 – Résiliation de bail 384211970-06-1627Logecos – Changement de locataire (n°81) 384211970-06-1628Acquisition d'un fourgon pompe tonne – Marché de gré à gré – Entreprise RICOU – Citroën 384211970-06-1629Aménagement d'une plateforme pour la construction de garages municipaux – Honoraires de M. TESTE Ingénieur Conseil Directeur du Cabinet « Etudes et Projets » 384211970-06-1630Acquisition d'un terrain d'assiette du CES III – Additif 384211970-06-1631Frais de déménagement – Dépenses imprévues 384211970-06-1632Aménagement de la Zone d'Activité Industrielle « Les Glairons » Etudes des VRD – Convention honoraires avec Berin 384211970-06-1633Fonds scolaires départementaux – grosses réparations dans écoles – Demande de versement 2ème tranche subvention 384211970-06-1634Remboursement de divers travaux effectués par les services techniques de la ville pour la Compagnie Jossermoz 384211970-06-1635Frais de montage des 3 préaux Festitub non compris dans marché avec entreprise de Produits Metal HG 384211970-06-1636Logecos – Départ d'un locataire Cité Robespierre B1 384211970-06-1637Logecos – Départ d'un locataire Cité Robespierre C2 384211970-06-1638Elargissement de la rue Malfangeat – Cessions gratuites – Cessions à titre onéreux 384211970-06-1639Logecos – Cité Pierre Sémard D1 (Locataire n°132) – Passation de bail 384211970-06-1640Logecos - Cité Pierre Sémard D1 (Locataire n°132) – Résiliation de bail 384211970-06-1641Logecos - Cité Pierre Sémard D2 (Locataire n°138) – Passation de bail 384211970-06-1642Construction d'une installation sportive au CET Henri Wallon – Convention avec l'architecte M. DUBOIN 384211970-06-1643Construction d'une installation sportive au CET Henri Wallon – Procès-verbal d'appel d'offres 384211970-06-1644Logecos – Résiliation du bail de Mme Veuve GUERAUD – Cité Pierre Sémard F1 (pour ordre erreur) 384211970-06-1644Construction et aménagement d'un ensemble sportif Malfangeat au quartier « Le Village » Convention d'honoraires BERIN 384211970-06-1645Construction et aménagement d'un ensemble sportif Malfangeat au quartier « Le Village » Convention d'honoraires M. Mouzas B. Architecte 384211970-06-1646Etablissement de divers plans, alignement terrains nécessaires à diverses constructions – Convention d'Honoraires M. Degaud 384211970-06-1647Responsabilité civile Police N°20 118 628 – Garantie aux personnes transportées – avenant n°9 384211970-06-1648Fournitures scolaires – Année 1970-71 – marché de gré à gré – Librairie B.ARTHAUD 384211970-06-1649Fournitures scolaires – Année 1970-71 – marché de gré à gré – Papeterie Charles PICHON 384211970-06-1650Adhésion à la fédération mondiale des villes jumelées - Année 1970 384211970-06-1651Bâtiments communaux – fourniture de fuel campagne 1969/70 – Société Esso – STANDARD Avenant n°1 384211970-06-1652Construction d'un plateau d'éducation physique au groupe scolaire CONDORCET – Marché SCREG 384211970-09-161Logecos – résiliation du bail de Madame Veuve Maurice GUERAUD – cité Pierre Semard F1 384211970-09-162Construction du Centre de Secours 384211970-09-163Acquisition du terrain d'implantation du Centre Social « Portail Rouge » 384211970-09-164Achat de mobilier pour le centre social « Paul Bert » 384211970-09-165Construction du centre social « Paul Bert » 384211970-09-166Achat de mobilier pour le groupe scolaire Saint-Just 384211970-09-167Acquisition du terrain pour l'école maternelle G.Philipe 384211970-09-168Travaux d'éclairage public 384211970-09-169Travaux de voirie extérieure de la Zone Industrielle « Les glairons » - 384211970-09-1610Travaux d'adduction d'eau extérieure de la Zone Industrielle « Les Glairons » 384211970-09-1611Travaux d'assainissement extérieur de la Zone Industrielle « Les glairons » - Emprunt de 400 000F 384211970-09-1612Création de postes institutrices maternelles 384211970-09-1613Ecole Municipale de Musique – rétribution d'un professeur auxiliaire de violon 384211970-09-1614Logecos – changement de locataire (n°166) – ref x 03 384211970-09-1615Location garage instituteur – Annulation TR 384211970-09-1616Bourse allocation vacances 384211970-09-1617Participation des parents au C.E.G. - année scolaire 1968/1969 384211970-09-1618Remboursement/accident fourgon 943MP38. Annulation – Assurance « La Lutèce » 384211970-09-1619Incendie ateliers municipaux – sis 31, avenue Jean Jaures Police n°1.262.992 remplacement la police n° 1.261.896 384211970-09-1620Assurance incendie bâtiments communaux – Police n°1.260.698 – Avenant n°36 384211970-09-1621Incendie logement de gardien du Centre aéré sis au Murier – Police n°1.261.994 384211970-09-1622Travaux topographiques et fonciers – lotissement industriel sud – 1ère tranche – M.E. DEGAUD GEOMETRE 384211970-09-1623Matériel d'équipement pour signalisation lumineuse carrefour WALLON-POTIE ROSTAND Société E.V.R 384211970-09-1624Travaux d'aménagement du carrefour de la croix du Pâtre – marché de gré à gré – S.A.C.E.R. 384211970-09-1625Responsabilité civile (véhicules) – Police n°20.260.572 – Avenant n°17 compagnie « La Métropole » 384211970-09-1626Institution d'une régie d'avance auprès de la Ville 384211970-09-1627LOGECOS : changement de locataire (n°79) ref X03 384211970-09-1628Subvention d'équipement pour classe de perfectionnement 384211970-09-1629Virement de crédits – exercice 1969 384211970-09-1630Assurance vol – matériel audio-visuel dans les établissements scolaires. Police n°20.340.326. 384211970-09-1631Logecos : changement de locataire (n°49). 384211970-09-1632Réservation terrain en vue de l'implantation du futur groupe scolaire Eugénie Cotton 384211970-10-151Plan directeur d'urbanisme du G.U. De l'agglomération Grenobloise – Résultats de l'Enquête Publique 384211970-10-152Chauffage des appartements d'instituteurs – fixation de la participation aux frais des intéressés 384211970-10-153Création d'une P.M.I. Portail Rouge 384211970-10-154Etudes Surveillées effectuées par les instituteurs – Nouveau taux 384211970-10-155Assainissement général de la Ville – adoption de l'Avant-Projet 384211970-10-156Employés auxiliaires rémunérés à l'heure – fixation des taux 384211970-10-157Employés auxiliaires rémunérés à l'heure – fixation des taux 384211970-10-158Travaux nécessaires pour l'éclairage de la rue Jean-Jacques Rousseau – Marché de gré à gré Entreprise VALLINI 384211970-10-159Inscription à l'école de Musique – année 1970 384211970-10-1510Zone Industrielle des Glairons – 1ère Tranche Equipempent d'infrastructure – Lot n°1 – Démolitions terrassements généraux, assainissement (eaux usées, eaux pluviales) voirie eau potable – Approbation du projet d'exécution. 384211970-10-1511Rôles eaux et assainissement – dégrèvement et irrecouvrables 384211970-10-1512Construction de deux bâtiments préfabriqués à la Colonie de Jaujac et à Saint-Martin-d'Hères – Décompte de la compagnie Française Jassermaz – Emission d'obligation 384211970-10-1513Groupe scolaire Saint-Just 1ère Tranche – Emprunt de 259 500F « Villes de France » 384211970-10-1514Travaux de voirie – Emprunt 50 000F 384211970-10-1515Colonie de vacances d'Oléron – emprunt de 150 000F – Construction et aménagement de la colonie de vacances d'Oléron – 1ère Tranche 384211970-10-1516Création d'emplois dans les services municipaux 384211970-10-1517Création d'emplois dans le corps des sapeurs pompiers professionnels 384211970-10-1518Travaux d'assainissement voie d'accès au C.E.S. Groupe « Le clos » - Marché de gré à gré Entreprise Fileppi et Fils 384211970-10-1519Employés auxiliaires rémunérés à l'heure – fixation des taux 384211970-10-1520Employés auxiliaires rémunérés à l'heure – fixation des taux 384211970-10-1521Femme de service des écoles en remplacement 384211970-10-1522Création d'une contre-allée en bordure de la RN 52 -Propriété ASTHON (Division Neyrpic-Grenoble) 384211970-10-1523Foyer de Jeunes – Emprunt de 100 000F 384211970-10-1524Création d'une voie de jonction reliant le quartier TEYSSERE à celui de la Paine au droit du Chopin – C.gratuite (voir séance du 4/12/1970)annulé 384211970-10-1525Responsabilité civile (véhicules à deux roues) – Police n°20.185.803. Avenant de changement de véhicule n°1 384211970-10-1526Contrat d'assistance technique avec la SATAU – reconduction (année 1971) 384211970-10-1527Incendie Ateliers municipaux – sis 31, avenue Jean Jaures Police n°1.262.992 avenant n°1 Compagnie « la Métropole ». 384211970-10-1528Approbation du compte d'administration 384211970-10-1529Approbation du compte d'administration BAS 384211970-10-1530Vote de crédits supplémentaires. 384211970-10-1531Virements de crédit 384211970-12-041Construction du centre de secours – Adjudication 384211970-12-042Dénomination de la voie de jonction – Avenue de Zella-Mehlis 384211970-12-043Aménagement de la Zone Industrielle « Les Glairons » - Approbation de l'adjudication 384211970-12-044Incorporation au Domaine Public des terrains au droit de la copropriété « Les anémones » rue Doyen Gosse 384211970-12-045Responsabilité civile (véhicule) – Police n°22.019.730 384211970-12-046Incendie – salles de réunion avenue Potié et avenue Ambroise Croizat – Police n°1.261.999 384211970-12-047Assurance incendie groupe scolaire Saint-Just – Police n°1.262.000 384211970-12-048Responsabilité civile (véhicule) – Police n°22.010.922 384211970-12-049Création d'une voie de jonction reliant le quartier TEYSSERE à celui de la Paine au droit du Chopin – Cession gratuite 384211970-12-0410Traitement des secrétaires du Conseil de Prud'hommes de Grenoble – Indice supplémentaire 384211970-12-0411Cité Pierre Sémard E1 changement de locataire – Passation de bail 384211970-12-0412Pose d'une canalisation fonte de 150 m/m Piquage des antennes et des branchements existants sur cette nouvelle colonne – Avenue Marcel Cachin – Marché entreprise Raviglione 384211970-12-0413Employés auxiliaires rémunérés à l'heure – fixation des taux 384211970-12-0414Gymnastique corrective – fixation du salaire du professeur psychomotrice et du kinésithérapeute 384211970-12-0415Création de l'emploi de surveillant de travaux dans les services techniques 384211970-12-0416Responsabilité civile (véhicule) – Police n°20.335.213 384211970-12-0417Responsabilité civile (véhicule) – Police n°22.021.125 384211970-12-0418Responsabilité civile (véhicule) – Police n°22.013.536 384211970-12-0419Principal du CES II M.(Flcoi) – Prise en charge du loyer des charges et des frais de chauffage 384211970-12-0420Indemnités de gestion au Receveur Municipal 384211970-12-0421Location Verbale – Fixation d'un loyer 384211970-12-0422Rôle eaux et assainissement – Dégrèvements et irrécouvrables 384211970-12-0423Location de garage 384211970-12-0424Affaire Ville de Saint-Martin-d'Hères c/ Straderini – Honoraires de Me VEYSSIERE 384211970-12-0425Cité Robespierre A2 changement de locataire – Passation de bail 384211970-12-0426Construction d'un foyer – Logements 384211970-12-0427Zone Industrielle Sud 1ère Tranche – Levés topographiques – Contrat de régularisation – Monsieur Degaud Géomètre 384211970-12-0428Levés topographiques, Alignements, nivellements – Marché M.Degaud 384211970-12-0429Groupe Romain Rolland – Avant-Projet 384211970-12-0430Attributions de bourses communales – Année scolaire1969/1970 384211970-12-0431Frais de stage aux établissements Berlier de Monsieur GUIER 384211970-12-0432Frais d'inscription aux eaux de l'ANEM 384211970-12-0433Location de la salle Ambroise Croizat pour bals et autre fêtes artistiques 384211970-12-0434Zone Industrielle Sud – Annulation du compromis de vente Monsieur ALONSO Sylvestre 384211970-12-0435Zone Industrielle Suud – Annulation du compromis de vente Monsieur ALONSO Michel 384211970-12-0436Participation demandée pour le service sécurité incendie 384211970-12-0437Acquisition d'un fourgon pompe tonne – établissement RICOU-CITROEN – Avenant n°1 384211970-12-0438Traité constitutif relatif au CES Fernand Léger 384211971-03-041Demande de remboursement par l'état de la TVA appliquée sur le montant des travaux et des fournitures de la Ville 384211971-03-042Construction du CES III : Choix de l'architecte d'opération 384211971-03-043Aménagement d'un plateau d’Éducation physique : Emprunt de 24 000 Francs 384211971-03-044Construction du groupe scolaire Romain Rolland : Convention avec les Architectes Fernand KAMINSKI et Pierre BUGEY 384211971-03-045Responsabilité civile (véhicule) Police n°22015289 384211971-03-046Responsabilité civile (véhicules) Police n°28812 Compagnie « La Métropole » 384211971-03-047Responsabilité civile (véhicules) Police n°20335264 Compagnie « La Métropole » 384211971-03-048Attribution de bourses communales – Année scolaire 1970/1971 384211971-03-049Frais de stage aux Etablissements UNIC à PUTEAUX M.DUMETZ Jean-Claude 384211971-03-0410Classes démontables à usage du 1er cycle. Demande d'exonération de location 384211971-03-0411Acquisition de matériel pour l'équipement de classes de transition. Demande de subvention 384211971-03-0412Taxe d'enlèvement des ordures ménagères 384211971-03-0413Redevance d'assainissement. Modification du tarif 384211971-03-0414Tarifs de l'eau 384211971-03-0415Construction d'un centre de secours contre l'incendie à Saint-Martin-d'Hères – Honoraires de l'architecte. Convention 384211971-03-0416Convention honoraires M.MOUZAS – Centre de secours – Résiliation du contrat 384211971-03-0417Zone industrielle des Glairons – Elargissement des rues Voltaire – des Glairons – Barnave – Enquête parcellaire et préalable à la DUP 384211971-03-04182ème partie de la voie de Jonetion la plaine – Teyssère Entreprise SACER. Marché de gré à gré 384211971-03-0419Marché SACER. Amorce de la voie de Jonetion la plaine Teyssère dans la traversée du groupe de Chopin 384211971-03-0420Elargissementde la rue Malfongeat. Cession gratuite Résidence « Le Perthuis » 384211971-03-0421Création d'emplois de femmes de services des Ecoles 384211971-03-0422Elargissement de la rue Malgongeat. Cession à titre onéreux. Résidence « Le Perthuis ». 384211971-03-0423Cité Pierre Sémard H1. Changement de locataire. Passation de bail 384211971-03-0424Admission de l'enfant LAMBERT Nadia au Foyer Départemental de Saint-Egrève 384211971-03-0425Avenant n°1 de régularisation. Construction 2ème tranche groupe scolaire CONDORCET Lot parking 384211971-03-0426Avenant n°1 de régularisation. Construction 2ème tranche groupe scolaire CONDORCET Lot voie d'accès 384211971-03-0427Avenant n°3 de régularisation. Construction 2ème tranche groupe scolaire CONDORCET Lot n°12 sols des cours 384211971-03-0428Assurance incendie. CET Henri Wallon. Police n°1261936. Avenant n°1 384211971-03-0429Classes démontables à usage du 1er cycle. Demande d'exonération de location 384211971-03-0430Acquisition de matériel pour l'équipement de classes de transition. Demande de subvention 384211971-03-0431Travaux de remblais. Centre de secours. Appel d'offre du 23 décembre 1970. 384211971-03-0432Assurance véhicule deux roues. Police n°22026657 Compagnie « La Métropole » 384211971-03-0433Assurance véhicule deux roues. Police n°22026658 Compagnie « La Métropole »